Développement durable
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Actualités
29/11/2023 - Tours Métropole Val de Loire : lancement de l'opération Eco-Défis
La Chambre de métiers et de l'artisanat Centre-Val de Loire et Tours Métropole Val de Loire lancent ... Lire la suite
29/11/2023 - Filière REP voitures particulières, camionnettes, véhicules à moteur à deux ou trois roues et quadricycles à moteur [Arrêté]
Un arrêté portant cahiers des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et ... Lire la suite
28/11/2023 - Entretien et réparation automobile : développement de l’usage de la PIEC [Baromètre Mobilians GIPA]
En partenariat avec le GIPA, Mobilians a mis en place un baromètre sur le développement de l'usage de ... Lire la suite
27/11/2023 - Filière REP des articles de bricolage et de jardin : coordination en cas d'agrément de plusieurs éco-organismes [Arrêté]
Un arrêté portant modification de l'arrêté du 27 octobre 2021 modifié portant ... Lire la suite
23/11/2023 - TVA circulaire [Rapport]
Le 21 novembre, Emmanuelle Ledoux, directrice générale de l’Institut National de ... Lire la suite
21/11/2023 - La responsabilité élargie du producteur - REP [Dossier Ademe]
L'Ademe consacre un dossier à la responsabilité élargie du producteur (REP) dans son magazine ... Lire la suite
17/11/2023 - Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) CMA France
14/11/2023 - Filières REP EEE, articles de sport et de loisirs, articles de bricolage et de jardin : modification des cahiers des charges [Arrêté]
Un arrêté portant diverses dispositions relatives aux fonds dédiés au financement de ... Lire la suite
13/11/2023 - Bonus réparation vêtements & chaussures
Annoncé en juillet 2023, le Bonus réparation vêtements & chaussures est entré en ... Lire la suite
09/11/2023 - Nouvelle-Calédonie : consommation d'emballage des artisans [Enquête CMA en cours]
Dans le cadre de différents projets en cours au sein de la Chambre de Métiers et de l’Artisanat ... Lire la suite