Développement durable
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Actualités
28/04/2025 - Enjeux de l'eau et risques d'inondation 2028-2033 [Consultations publiques]
Dans le cadre de l'élaboration des plans de gestion des eaux (ou Schéma directeur ... Lire la suite
28/04/2025 - CEE : guide technique pour le montage d'un dossier dans le cadre d'une installation fixe [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 27 avril, "crée l'article 8-15 de l'arrêté ... Lire la suite
28/04/2025 - DPE bâtiments à usage tertiaire [Arrêté]
"L'annexe 4 de l'arrêté du 15 septembre 2006 relatif au diagnostic de performance ... Lire la suite
25/04/2025 - CEE : modification du tableau annexé aux fiches d'opérations standardisées de 7 références [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 25 avril, vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite
24/04/2025 - Métropole de Lyon : mise en place d'une ZTL
Une zone à trafic limité (ZTL) sera mise en place début juin 2025 dans la Presqu'île de ... Lire la suite
23/04/2025 - Martinique : 1ère édition de la Journée de l'artisanat durable [Appel à candidatures]
La CMA Martinique organise, le 13 juin, la première édition de la Journée de l'artisanat ... Lire la suite
23/04/2025 - Stratégie nationale pour l’Alimentation, la Nutrition et le Climat - SNANC [Consultation publique]
Afin de déterminer les orientations de la politique de l'alimentation durable et de la nutrition en ... Lire la suite
18/04/2025 - Auvergne-Rhône-Alpes : adopter le vélo-cargo pour son entreprise artisanale [Expérimentation]
Du 3 au 30 juin, la CMA Auvergne-Rhône-Alpes, en partenariat avec l’ADEME et Les boîtes à ... Lire la suite
15/04/2025 - Boucherie : RSE [Guide CFBCT]
La CFBCT - Confédération française de la boucherie charcuterie traiteur a ... Lire la suite