Apprentissage-Alternance
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Actualités
05/07/2023 - Solde de la taxe d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté relatif aux frais de gestion prévus au II de l'article L. 6131-4 du code du travail ... Lire la suite
30/06/2023 - Expérimentation VAE inversée : cahier des charges [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 30 juin, fixe le cahier des charges de l'expérimentation ... Lire la suite
08/06/2023 - Certification qualité des organismes de formation [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 8 juin, modifie diverses mesures en matière de ... Lire la suite
06/06/2023 - Service dématérialisé de l'apprentissage dans le secteur privé et le secteur public industriel et commercial [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 6 juin, remplace les annexes 1 à 5 de ... Lire la suite
30/05/2023 - Expérimentation VAE inversée [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 27 mai "définit les modalités de mise en œuvre de ... Lire la suite
17/04/2023 - Modification des règles de comptabilité analytique applicables aux CFA [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 15 avril, "modifie les règles relatives à la mise ... Lire la suite
02/01/2023 - Apprentissage transfrontalier [Ordonnance]
La loi n°2022-217 du 21 février 2022 relative à la différenciation, la ... Lire la suite
02/01/2023 - Alternance : montants 2023 des aides aux employeurs d'apprentis et de salariés en contrat de professionnalisation [Décret] aides-entreprises.fr
13/12/2022 - Campus des métiers et des qualifications : labellisés [Arrêté]
Un arrêté fixant la liste des campus des métiers et des qualifications labellisés ... Lire la suite
02/11/2022 - Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 29 octobre, fixe les niveaux de prise en charge des contrats ... Lire la suite