Transports
- Développement durable
- Données économiques
- Initiatives
- Politiques publiques
- Réglementation
- Outils pratiques
Actualités
07/01/2020 - Déménagement : recours aux contrats à durée déterminée d'usage [Arrêté]
Un arrêté relatif aux secteurs d'activité couverts par une convention ou un accord collectif ... Lire la suite
06/01/2020 - Validité des cartes professionnelles des chauffeurs de VTC [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 2 octobre 2019, un arrêté fixant la date de fin de ... Lire la suite
03/01/2020 - Tarifs des courses de taxi pour 2020 [Arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2020 est paru au Journal officiel du 29 ... Lire la suite
02/01/2020 - Mobilités [Loi d'orientation]
La loi d'orientation des mobilités est parue au Journal officiel du 26 décembre. Elle "réforme ... Lire la suite
04/12/2019 - Dissolution de la Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA) : adaptation du code des transports [Décret]
Un décret pris en application de l'article 26 de la loi n°2018-1317 du 28 décembre 2018 de ... Lire la suite
15/11/2019 - Création de la Fédération des Entreprises Fluviales de France (E2F)
Depuis le 1er novembre 2019, une nouvelle organisation professionnelle représente les entreprises du ... Lire la suite
13/11/2019 - Semaine européenne de la réduction des déchets, du 16 au 24 novembre
L'édition 2019 de la Semaine Européenne de la Réduction des Déchets (SERD) aura lieu du ... Lire la suite
05/11/2019 - Pays-de-la-Loire : Méthode d'évaluation des impacts économiques d'un aménagement cyclable [Etude]
Le bureau d'études Inddigo a réalisé pour la Direction régionale de l'environnement, de ... Lire la suite
21/10/2019 - Ile-de-France : Déménagement + Sûr aides-entreprises.fr
21/10/2019 - Evolution de l'activité des TPE au 2ème trimestre 2019 [Baromètre FCGA]
Selon les données du baromètre trimestriel de l'Observatoire de la petite entreprise (FCGA), le ... Lire la suite