Bois - Ameublement
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Actualités
24/12/2021 - Locaux à pollution spécifique : modification des concentrations moyennes en poussières totales et alvéolaires [Décret]
Un décret portant modification des concentrations moyennes en poussières totales et ... Lire la suite
15/12/2021 - Mise sur le marché des cercueils en bois [Décret]
Paru au Journal officiel du 15 décembre, un "décret prolonge jusqu'au 1er juillet 2023 la ... Lire la suite
25/08/2021 - Identification des perturbateurs endocriniens dans un produit [Décret]
Un décret paru au Journal Officiel du 25 août, crée les dispositions nationales ... Lire la suite
19/07/2021 - Tri des déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, de bois, de fraction minérale et de plâtre [Décret]
Un décret relatif au tri des déchets de papier, de métal, de plastique, de verre, de textiles, ... Lire la suite
02/07/2021 - Cotisations d'assurance-chômage : secteurs d'activité et employeurs entrant dans le champ d'application du bonus-malus [Arrêté]
Un arrêté relatif aux secteurs d'activité et aux employeurs entrant dans le champ ... Lire la suite
20/05/2021 - Mention de l'existence et de la durée de la garantie légale de conformité : catégories de biens concernées [Décret]
Un décret relatif à la mention de l'existence et de la durée de la garantie légale de ... Lire la suite
28/04/2021 - Déchets d'ameublement : cahier des charges des éco-organismes de la filière REP [Arrêté]
Un arrêté modifiant le cahier des charges des éco-organismes de la filière à ... Lire la suite
15/04/2021 - Valeurs limites d'exposition professionnelle contraignantes pour certains agents chimiques [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 14 avril, "transpose les nouvelles valeurs limites prévues par ... Lire la suite
14/04/2021 - La Réunion : programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 29 mars 2021, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de La Réunion a ... Lire la suite
01/04/2021 - Commande publique [Décret, Arrêtés]
Un décret portant diverses dispositions en matière de commande publique est paru au journal officiel ... Lire la suite