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11714 résultats pour la recherche "mat"
02/08/2023 - Fonds de garantie de Bpifrance [Rapport d'information - Sénat]
02/08/2023 - Services de l'automobile : portrait du secteur de la carrosserie-peinture [Autofocus ANFA]
L'Observatoire des métiers des services de l'automobile de l'ANFA dresse le portrait du secteur de la ... Lire la suite
02/08/2023 - Accessibilité : déploiement de la plateforme collaborative, Acceslibre
La plateforme collaborative Acceslibre recense l'accessibilité de tous les lieux recevant du public. Les ... Lire la suite
01/08/2023 - Formation des chefs d’entreprise [Partenariat FAFCEA - Caisse des Dépôts]
Le 12 juillet, le Fonds d’assurance formation des chefs d’entreprises artisanales (FAFCEA) et la Caisse ... Lire la suite
01/08/2023 - VTC : méthode et moyens de la négociation [Décision]
Une décision, parue au Journal officiel du 1er août, rend obligatoires, pour toutes les organisations ... Lire la suite
01/08/2023 - VAE : lancement de la plateforme France VAE
La plateforme France VAE, lancée en version Beta, "portera le nouveau service public de la VAE et devient ... Lire la suite
01/08/2023 - Formation, compétences et attractivité des métiers [Rapport d'information Sénat]
Un rapport de la mission d'information mise en place par la délégation sénatoriale aux ... Lire la suite
01/08/2023 - Bonus réparation textile
Le 11 juillet, la secrétaire d’État déléguée à ... Lire la suite
31/07/2023 - Tarifs réglementés de vente de l'électricité [Arrêtés]
Quatre arrêtés relatifs aux tarifs de vente de l'électricité applicables au 1er ... Lire la suite
31/07/2023 - Entrepreneur individuel : seuils applicables au recouvrement sur la totalité des biens et droits en cas d'inobservations des prescriptions de la législation de la sécurité sociale [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 22 décembre 2022 relatif au droit de gage des organismes de ... Lire la suite