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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
12/11/2024 - Mon Accompagnateur Rénov' : simplification des modalités d'agrément [Décret]
Un décret portant simplification des modalités d'agrément dans le cadre de la mission ... Lire la suite
08/11/2024 - Projet PSG - Poisson sans glace
Dans le cadre de l'appel à projets "Enjeux immédiats" de France Filière Pêche (FFP), le ... Lire la suite
08/11/2024 - Economie de la fonctionnalité et de la coopération (EFC) [Avis et Rapport CNC]
"L'économie de la fonctionnalité s'inscrit dans le cadre de l'économie circulaire, ainsi que ... Lire la suite
07/11/2024 - Haute-Garonne : 15ème Journée des experts de la transmission et reprise d'entreprises artisanales, le 18 novembre
Dans le cadre de la huitième édition d'”Entreprenez en Occitanie” qui se déroule ... Lire la suite
06/11/2024 - Fabriqué à Marseille [Appel à candidatures]
La Ville de Marseille, dans le cadre du déploiement de sa feuille de route économique 2023/2030 ... Lire la suite
05/11/2024 - Nouvelle-Aquitaine : accompagner la création-reprise [Web-ateliers]
La CMA Nouvelle-Aquitaine propose aux porteurs de projet et aux jeunes dirigeants (entreprise artisanale de moins ... Lire la suite
05/11/2024 - Martinique : concours ba’y balan [Appel à candidatures]
La Communauté d'agglomération de l'Espace Sud Martinique lance, avec ses partenaires dont la CMA ... Lire la suite
05/11/2024 - Gironde : regards sur l'artisanat [Concours photo 2024]
La CMA de la Gironde, en partenariat avec Bordeaux Métropole, organise la 2ème édition du ... Lire la suite
04/11/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : la Quinzaine de l'entrepreneuriat 2024
Les CMA sont partenaires de plusieurs forums organisés dans le cadre de la Quinzaine de l'entrepreneuriat ... Lire la suite
31/10/2024 - Dispositif des certificats d'économies d'énergie [Rapport IGF, IGEDD, CGE]
L'IGF (Inspection générale des finances), le CGE (Conseil général de l'économie) ... Lire la suite