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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
25/04/2012 - Projet ATHEBA : des fiches pratiques sur les interventions à réaliser et à éviter sur le bâti ancien
Dans le cadre du projet ATHEBA (Amélioration THErmique Bâti Ancien) initié par l'association ... Lire la suite
18/04/2012 - L'archivage électronique à valeur probante
Depuis la loi n°2000-230 du 13 mars 2000, l'écrit électronique a la même valeur juridique ... Lire la suite
18/04/2012 - Près de 550 000 créations d'entreprises en France en 2011
L'APCE publie un document sur la création d'entreprises en France en 2011. 549 805 créations ... Lire la suite
18/04/2012 - Les partenaires de l'apprentissage accompagnent les futurs apprentis du Doubs
Dans le cadre des Semaines de l'Apprentissage qui ont lieu d'avril à mai, des manifestations sont ... Lire la suite
16/04/2012 - Alsace : des formations associées au label 3A
Les entreprises labellisées 3A (Artisans accessibles d'Alsace) vont bénéficier à ... Lire la suite
12/04/2012 - Plan d'actions "complémentaire" dans le cadre du COM apprentissage 2011-2015
Le Contrat d'objectif et de moyens (COM) Apprentissage 2011-2015, signé le 29 novembre 2011, prévoit ... Lire la suite
10/04/2012 - Outil d'autodiagnostic des pratiques innovantes des entreprises du textile-habillement
Le Réseau R3iLab - Réseau innovation immatérielle pour l'industrie a conçu dans le ... Lire la suite
06/04/2012 - Etat des lieux des agromatériaux pour la construction en région Centre
Une étude, réalisée pour le Conseil régional du Centre et l'Ademe Centre par ... Lire la suite
04/04/2012 - Les chiffres clés 2011 du bâtiment : énergie - environnement
Les chiffres clés annuels du bâtiment : énergie / environnement, réalisés par ... Lire la suite
03/04/2012 - Audit de la CdCE sur les mesures d’ingénierie financière cofinancées par le FEDER
La Cour des comptes européennes (CdCE) a réalisé un audit sur les mesures ... Lire la suite