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3610 résultats pour la recherche "cadre juridique"
13/08/2013 - Evolution des pratiques des artisans du bâtiment travaillant dans le secteur de l'éco-construction
Dans le cadre de la XXIIème conférence de l'AIMS (9-12 juin 2013, Clermont-Ferrand), une ... Lire la suite
12/08/2013 - Contrat de sécurisation professionnelle : conditions d'exigibilité des contributions et versements
Un décret, paru au Journal officiel du 19 juillet 2013, fixe les conditions d'exigibilité de la ... Lire la suite
09/08/2013 - Appel à projets 2013 pour des études-actions sur l'emploi et la formation en Bretagne
Dans le cadre du Contrat de projet 2007/2013, l'Etat et la Région Bretagne lancent le second appel à ... Lire la suite
05/08/2013 - Un plan de rénovation énergétique de l'habitat (PREH)
Dans le cadre du Plan d'investissement pour le logement (PIL), il est mis en place un plan de rénovation ... Lire la suite
02/08/2013 - La fonderie d'art Alain Adin, labellisée EPV, au cœur d'un reportage sur la Vendée sur la chaîne Voyage
De la Bretagne à l'Alsace, en passant par le Sud-Ouest et la Savoie, l'émission "Itinéraires ... Lire la suite
30/07/2013 - Ouate de cellulose : une norme harmonisée au niveau européen
Depuis le 2 juillet 2013, la ouate de cellulose bénéfice d'une norme harmonisée au niveau ... Lire la suite
19/07/2013 - Réforme du soutien à l'apprentissage
Dans le prolongement du CIMAP du 17 juillet, un communiqué de presse de Pierre Moscovici, Bernard Cazeneuve ... Lire la suite
15/07/2013 - Evaluation du soutien public aux exportations
Patrice Prat, Député du Gard et Jean-Christophe Fromantin, Député des Hauts de Seine, ... Lire la suite
15/07/2013 - Apprentis de la région Languedoc-Roussillon en Pologne
Du 26 mai au 10 juin 2013, 9 apprentis des Centres de formation d'apprentis (CFA) des Chambres de métiers et ... Lire la suite
15/07/2013 - Aquitaine : tableau de bord du Plan Bâtiment Durable
Le Plan Bâtiment Durable Aquitaine s'inscrit dans le cadre de la démarche de régionalisation du ... Lire la suite