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3610 résultats pour la recherche "cadre juridique"
12/07/2013 - Franche-Comté : signature du plan bâtiment durable
Signée le 4 juillet, la feuille de route 2013-2020 du Plan Bâtiment Durable de Franche-Comté ... Lire la suite
11/07/2013 - Centre : une action de prévention des risques cancérogène et chimique dans la réparation automobile
Le secteur de la réparation automobile en région Centre fait partie des secteurs exposés aux ... Lire la suite
11/07/2013 - Action du CNPA dans le cadre du plan déchets 2009-2012
Dans la continuité du Grenelle de l'Environnement, la France s'est dotée d'un plan déchets ... Lire la suite
03/07/2013 - En 2009, 44 % des entreprises du Commerce et de la Réparation Automobile n'ont pas de salarié
L'Observatoire de l'ANFA a réalisé une enquête sur les entreprises sans salarié du ... Lire la suite
03/07/2013 - Enquête sur les jeunes suivis par les missions locales
Une étude, réalisée par l'Association nationale des directeurs de mission locale, ... Lire la suite
02/07/2013 - Lancement du dispositif Atouts numériques en Rhône-Alpes pour les TPE
La Région Rhône-Alpes a lancé le dispositif de formation Atouts Numériques qui "a pour ... Lire la suite
02/07/2013 - Ille-et-Vilaine : démarche GTEC à travers le secteur de l'éco-construction
Dans le cadre d'un appel à projet Emploi - Formation initié par la région Bretagne et l'Etat, ... Lire la suite
01/07/2013 - Usages du numérique dans l'entreprise artisanale [Vidéo]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Moselle a organisé, le 27 juin 2013, dans le cadre de la ... Lire la suite
01/07/2013 - Mise en oeuvre des crédits du FSE attribués aux OPCA
Une instruction du 29 mai 2013 précise les conditions de mise en oeuvre des crédits du Fonds Social ... Lire la suite
01/07/2013 - Lancement de la 5ème édition de la Semaine de la Coiffure
La 5ème édition de la semaine de la coiffure aura lieu du 18 au 24 novembre 2013. La FNC - ... Lire la suite