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3611 résultats pour la recherche "cadre juridique"
14/10/2014 - Programme Erasmus+ : appel à propositions 2015
Un appel à proposition pour 2015 a été lancé dans le cadre du programme Erasmus +. Il ... Lire la suite
14/10/2014 - L'activité de l'artisanat savoyard peine à redémarrer au 2ème trimestre 2014
L'enquête de conjoncture de l'artisanat de la Savoie au 2ème trimestre 2014, réalisée ... Lire la suite
09/10/2014 - Projet de loi de finances 2015 - Apprentissage
Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances pour 2015 peuvent ... Lire la suite
09/10/2014 - Ardennes : forum Porteurs de projets de création ou reprise d'entreprise le 13 octobre
Dans le cadre des Quatre saisons de l'artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat des Ardennes ... Lire la suite
09/10/2014 - Projet de loi de finances 2015 - Economie et développement des entreprises
Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances 2015 ... Lire la suite
08/10/2014 - Programme OPTIFEL pour l'innovation dans l'alimentation des seniors
L'INRA coordonne le programme OPTIFEL, qui a pour ambition de proposer des produits à base de fruits et ... Lire la suite
07/10/2014 - Bourgogne : Partenariat CMAR / France 3 pour l'emploi, l'apprentissage et la reprise
Un partenariat a été mis en place entre la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
01/10/2014 - Impacts de l'impression 3D sur la propriété intellectuelle : un dossier de l'INPI
Un dossier de l'INPI sur l'impression 3D présente l'évolution de cette technologie et l'extension de ... Lire la suite
01/10/2014 - Colloque "Terre Textile®" (Paris, 9 octobre 2014)
Le Colloque "Terre Textile®" est organisé le 9 octobre 2014 à Paris dans le cadre du CNIS (Cercle ... Lire la suite
30/09/2014 - Accessibilité : publication de l'ordonnance au Journal Officiel
Une ordonnance relative à la mise en accessibilité des établissements recevant du public, des ... Lire la suite