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3791 résultats pour la recherche "cadre juridique"
09/03/2017 - Economie circulaire : projet européen R2Pi
Le projet R2π (Route 2 Circular Economy: Policy and Innovation project) s'inscrit dans le cadre du programme ... Lire la suite
08/03/2017 - Rhône : Café de l'artisanat sur le dispositif "Prépack Cession" le 16 mars à Lyon
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône organise le 16 mars 2017 un café de ... Lire la suite
08/03/2017 - Coeur de ville : un portail internet dédié à la revitalisation des centres-villes
Le portail internet Coeur de ville a été présenté à l'occasion des Assises pour ... Lire la suite
08/03/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : la situation économique des entreprises artisanales continue de s'améliorer au 4ème trimestre 2016
La note de conjoncture de la Chambre régionale de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
07/03/2017 - Mise en oeuvre du dispositif Alim'Confiance
Un arrêté publié au Journal Officiel du 2 mars définit "les modalités de ... Lire la suite
07/03/2017 - Territoire de Lunéville à Baccarat : Convention CNIDEP/Communauté de Communes pour le développement économique et l'environnement
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Meurthe-et-Moselle et le CNIDEP, pôle d'innovation pour ... Lire la suite
06/03/2017 - Prévention des risques professionnels en charcuterie-traiteur : le Ceproc fait le point
Le Ceproc, Pôle d'Innovation pour l'Artisanat (PIA) de la charcuterie rappelle les mesures de ... Lire la suite
02/03/2017 - Étude prospective sur les comportements alimentaires de demain
Une étude a été réalisée dans le cadre du Contrat de la filière ... Lire la suite
01/03/2017 - Auvergne-Rhône-Alpes : Schéma régional enseignement supérieur recherche innovation (SRESRI)
La Région Auvergne-Rhône-Alpes a adopté lors de l'assemblée du 9 février 2017 son ... Lire la suite
28/02/2017 - Contrôle des émissions de polluants atmosphériques lors du contrôle technique [Décret]
Un décret publié au Journal officiel du 26 février prolonge jusqu'au 30 avril 2017 la ... Lire la suite