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3611 résultats pour la recherche "cadre juridique"
20/11/2020 - [Covid-19] Grand Est : Création d'une plateforme d'achat local [AAP]
La Région Grand Est propose "un Plan d’urgence Commerces connectés qui permettra ... Lire la suite
19/11/2020 - [Covid-19] Vente d'arbres de Noël à compter du 20 novembre [Décret]
Paru au Journal officiel du 19 novembre, le décret du 18 novembre 2020 modifiant le décret n° ... Lire la suite
19/11/2020 - Haute-Garonne : Matinée des experts de la transmission reprise d'entreprises artisanales [Webinaire]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Garonne organise le 30 novembre 2020 la matinée des ... Lire la suite
19/11/2020 - Alsace : chiffres-clés de l'artisanat 2019
La Chambre de métiers d'Alsace publie les chiffres-clés de l'artisanat en 2019 et fait le point sur ... Lire la suite
19/11/2020 - [France Relance] Structuration des foncières de redynamisation [Guide Banque des Territoires]
La Banque des Territoires a publié un guide pour la structuration des foncières de redynamisation. Ce ... Lire la suite
19/11/2020 - Paysagisme et digital [Thèse professionnelle]
Après avoir dressé un portrait du paysagisme en France (histoire, professions et marché), ... Lire la suite
16/11/2020 - Matériaux et produits amiantés dans le bâti : recueil de bonnes pratiques et préconisations techniques
Un recueil de fiches a été réalisé sur les bonnes pratiques et préconisations ... Lire la suite
13/11/2020 - [France Relance] Outre-mer : Territoires d'industrie, accompagnement des entreprises industrielles [Masterclass]
Des masterclass sont organisées par visioconférence les 19 et 20 novembre afin de présenter ... Lire la suite
13/11/2020 - [Covid-19] Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne [Mission]
Le 17 juillet 2020, lors de la 1ère Conférence du dialogue social, la reconnaissance des travailleurs ... Lire la suite
13/11/2020 - Application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire [Rapport d'information]
Les députées Stéphanie Kerbarh et Mathilde Panot ont rendu au nom de la commission du ... Lire la suite