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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
04/02/2022 - Rhône : projet européen TRAPP [Séminaire de restitution, le 10 février]
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Rhône organise, en collaboration avec le centre de ... Lire la suite
03/02/2022 - Financement participatif : modernisation du cadre applicable [Décret]
Un décret modernisant le cadre applicable au financement participatif est paru au Journal Officiel du 3 ... Lire la suite
03/02/2022 - [Covid-19] Nouvelle-Aquitaine : préparer la sortie de crise et réparer les conséquences sociales suite à la crise sanitaire [AAP]
La Commission européenne a proposé à travers son plan de relance Next Génération ... Lire la suite
02/02/2022 - Centre Val de Loire : évaluation de l'impact de la Chambre de métiers et de l'artisanat sur les entreprises artisanales [Enquête]
L'Observatoire régional des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
01/02/2022 - [Covid-19] Impact de la crise sanitaire sur les projets professionnels et l'organisation du travail [Céreq]
Le Céreq a mené une enquête pour mesurer l'impact de la crise sanitaire sur les ... Lire la suite
28/01/2022 - Villes moyennes et transition écologique : évolution des modes de production et de consommation [Fabrique Prospective ANCT]
En 2020, l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) a lancé la Fabrique ... Lire la suite
27/01/2022 - Métallurgie : bilan et évolution de l'alternance [Observatoire de la métallurgie]
L'Observatoire de la métallurgie publie les résultats d'une étude réalisée entre ... Lire la suite
26/01/2022 - [Covid-19] Locaux de restauration : de nouvelles dispositions applicables jusqu'au 30 avril 2022 [Décret]
Un décret portant aménagement temporaire des dispositions du code du travail relatives aux locaux de ... Lire la suite
26/01/2022 - Application du Nutri-Score aux produits sous AOP/IGP
Dans le cadre des questions écrites parlementaires, plusieurs questions ont été ... Lire la suite
24/01/2022 - Erasmus+ : Développer la mobilité européenne des jeunes apprentis
A l'occasion de la conférence sur la mobilité des apprentis organisée le 20 janvier dernier, ... Lire la suite