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3612 résultats pour la recherche "cadre juridique"
06/01/2022 - Le Puy-en-Velay : diagnostic territorial dans le cadre du PAT
La Communauté d'Agglomération du Puy-en-Velay, dans le cadre de la mise en oeuvre d'un Projet ... Lire la suite
05/01/2022 - Croissance digitale dans les TPE et PME du commerce et des services [Baromètre ACSEL 2021]
Les résultats du baromètre Croissance & Digital [*] publié par l'ACSEL, ... Lire la suite
04/01/2022 - Réparation et entretien d'équipements électroménagers, informatiques [Décrets]
Trois décrets pris en application de la loi AGEC (anti-gaspillage pour une économie circulaire) ... Lire la suite
04/01/2022 - Entreprises de serrurerie métallerie : conditions de travail en atelier [Guide de choix IRIS-ST/CAPEB/OPPBTP]
Une étude métier sur les conditions de travail des serruriers-métalliers en atelier a ... Lire la suite
03/01/2022 - [Covid-19] Normandie : impacts de la crise sanitaire sur les entreprises artisanales [Enquête post-covid, 2ème vague]
Dans le cadre de son appel à projet DRACCARE 3 (Développement Régional d'ACtions Collectives ... Lire la suite
03/01/2022 - Liste des métiers émergents ou en particulière évolution pour 2022
Dans le cadre de l'appel à contributions lancé en juin dernier, une liste de 23 métiers en ... Lire la suite
24/12/2021 - [Covid-19] Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne [Rapport]
La Ministre du Travail, de l'Emploi et de l'Insertion a confié, en octobre 2020, une mission pour la ... Lire la suite
24/12/2021 - Grand Est : Acte 2 du Business Act
L'Etat en région et la Région Grand Est ont mis en oeuvre en juillet 2020 le plan de relance et de ... Lire la suite
23/12/2021 - Certificats d'économies d'énergie (CEE) : création du programme ADVENIR PLUS [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 23 décembre, porte création d'ADVENIR PLUS (Aide ... Lire la suite
23/12/2021 - Union européenne : plan d'action pour l'économie sociale
L'Europe compte 2,8 millions d'entités de l'économie sociale (entreprises sociales, ... Lire la suite