Rechercher
25191 résultats pour la recherche "b"
04/01/2019 - Elargissement de la compétence des services des impôts en tant que CFE [Décret]
Un décret relatif à la compétence des services des impôts des entreprises en tant que ... Lire la suite
04/01/2019 - Ile-de-France : Portrait de l'industrie francilienne [Etude]
Le Crocis, en partenariat avec l'IAU, la Banque de France et l'INSEE Ile-de-France, dresse un portrait de ... Lire la suite
04/01/2019 - Les Français connaissent mal les qualités nutritionnelles du pain [Etude CSA]
Selon un sondage réalisé en octobre 2018 par l'institut CSA, les Français ont une ... Lire la suite
03/01/2019 - Bretagne : démarche "Saveurs locales en Brocéliande"
Le territoire du Pays de Brocéliande a exprimé en 2010 la volonté de travailler activement ... Lire la suite
03/01/2019 - Commission nationale de la négociation collective, de l'emploi et de la formation professionnelle [Décret]
Un décret publié au Journal Officiel du 28 décembre "précise et complète les ... Lire la suite
03/01/2019 - Régime d'assurance invalidité-décès des travailleurs indépendants [Arrêté]
Un arrêté portant approbation du règlement du régime d'assurance ... Lire la suite
03/01/2019 - Etiquetage d'origine de la viande et du lait dans les denrées alimentaires : prolongation du dispositif [Décret]
L'expérimentation lancée en 2016 d'un dispositif obligatoire d'étiquetage de l'origine de la ... Lire la suite
03/01/2019 - Chèque énergie [Décret et Arrêté]
Le chèque énergie est un dispositif d'aide au paiement des dépenses d'énergie. Il est ... Lire la suite
03/01/2019 - Tarifs des courses de taxi pour 2019 [Arrêté]
L'arrêté du 24 décembre 2018 relatif aux tarifs des courses de taxi pour 2019 est paru au ... Lire la suite