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25191 résultats pour la recherche "b"
07/01/2019 - Expérimentation de l’élargissement des formes d’insertion par l’activité économique au travail indépendant [Décret]
Un décret relatif à l'expérimentation de l'élargissement des formes d'insertion par ... Lire la suite
07/01/2019 - Dépenses éligibles au financement par les sections financières des opérateurs de compétences [Décret]
Un décret relatif aux modalités de prise en charge des dépenses par les sections ... Lire la suite
07/01/2019 - CPSTI - Conseil de la protection sociale des travailleurs indépendants : nominations [Arrêté]
Dans le cadre de la réforme de la protection sociale des travailleurs indépendants, un ... Lire la suite
07/01/2019 - Le commerce en 2017 [Etude INSEE]
L'activité du commerce continue à s'améliorer en 2017. On constate une hausse des ventes dans ... Lire la suite
07/01/2019 - Charpentier et menuisier : risques sur le chantier [Mémo IRIS-ST]
07/01/2019 - Bourgogne - Franche-Comté : les éco-gestes en entreprises
Les Chambres de métiers et de l'artisanat de Bourgogne-Franche-Comté ont réalisé, en ... Lire la suite
07/01/2019 - Taximètres en service [Arrêté]
Dans le cadre du contrôle métrologique des instruments de mesure, un arrêté relatif aux ... Lire la suite
04/01/2019 - Aide au financement du permis de conduire pour les apprentis [Décret]
Un décret relatif à l'aide au financement du permis de conduire pour les apprentis est paru au ... Lire la suite
04/01/2019 - Mayotte : calcul de la participation des employeurs au développement de la formation continue [Décret]
Un décret relatif au déplafonnement progressif de l'assiette servant au calcul de la participation ... Lire la suite
04/01/2019 - Procédures de rescrit [Décret]
Un décret pris pour l'application des articles 21 et 22 de la loi ESSOC pour un état au service d'une ... Lire la suite