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1547 résultats pour la recherche "Santé et sécurité"
23/05/2019 - Parution de la loi PACTE [Loi]
La loi relative à la croissance et la transformation des entreprises (PACTE) est parue au Journal officiel ... Lire la suite
15/05/2019 - Artisanat du BTP : utilisation des outils numériques et matériels innovants [Etude IRIS-ST]
L'IRIS-ST, en partenariat avec la CAPEB, la CNATP et l'OPPBTP, a mené une enquête nationale afin ... Lire la suite
10/05/2019 - Mobilisation nationale et territoriale pour l'emploi et les transitions
Le Premier ministre a reçu le 6 mai 2019 les partenaires sociaux pour le lancement de la "mobilisation ... Lire la suite
06/05/2019 - Résultats de l'enquête FCGA sur les performances économiques des petites entreprises en 2018
La Fédération des centres de gestion agréés (FCGA) réalise chaque année, ... Lire la suite
03/05/2019 - Elections européennes : les priorités des entreprises de proximité [Livre blanc]
A l'approche des élections européennes, l'U2P, Union des entreprises de proximité, a ... Lire la suite
03/05/2019 - Modèle d'attestation du suivi de l'état de santé des apprentis [Arrêté]
Un arrêté fixant le modèle d'attestation du suivi de l'état de santé des ... Lire la suite
02/05/2019 - Sécurité sociale des travailleurs indépendants : taux spécifiques [Décret]
Un décret fixant les taux spécifiques applicables à certains affiliés relevant de la ... Lire la suite
02/05/2019 - Sécurité sociale des travailleurs indépendants : méthode de conversion des points CIPAV [Décret]
Un décret fixant la méthode de conversion des points acquis dans le régime ... Lire la suite
26/04/2019 - 3ème Conseil de l'innovation : conclusions
Le 17 avril 2019, Frédérique Vidal, ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche et ... Lire la suite
26/04/2019 - Prévention des risques professionnels dans les entreprises artisanales du BTP : un partenariat IRIS-ST - CCCA-BTP
Une convention nationale de partenariat a été signée le 12 avril, lors des Journées de ... Lire la suite