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2163 résultats pour la recherche "Questions européennes"
24/04/2017 - Réparation automobile : obligation de proposer des pièces de rechanges issues de l'économie circulaire
Depuis le 1er janvier 2017, les réparateurs automobiles ont l'obligation de proposer à leurs clients ... Lire la suite
14/04/2017 - Journée Mob'Innov le 4 mai 2017 à Paris
Le réseau EuroApprenticeship organise en partenariat avec notamment l'Assemblée permanente des ... Lire la suite
13/04/2017 - Programme européen Horizon 2020 : efficacité énergétique [4ème AAP]
La Commission européenne a ouvert, dans le cadre du programme Horizon 2020, 12 nouveaux sujets (financement ... Lire la suite
11/04/2017 - Observatoire Cetelem 2017 de la consommation
L'Observatoire Cetelem 2017 de la consommation fait le point sur la consommation en Europe, où elle a fait ... Lire la suite
07/04/2017 - Taxis et VTC - Véhicules de transport avec chauffeur [Décret et arrêtés]
Plusieurs textes réglementaires relatifs aux activités de transport public particulier de personnes, ... Lire la suite
07/04/2017 - L'entrepreneuriat dans les îles : avis du Comité européen des régions
Marie-Antoinette Maupertuis, Conseillère exécutive de la Collectivité territoriale de Corse ... Lire la suite
06/04/2017 - Pneumatiques usagés (PU) : données 2015
L'observatoire de la filière "Pneumatiques usagés (PU)" de l'Ademe publie son rapport annuel sur la ... Lire la suite
03/04/2017 - Déclaration nutritionnelle sur les denrées alimentaires - Fiche pratique DGCCRF
Suite à l'entrée en vigueur le 13 décembre 2016 du règlement européen INCO sur ... Lire la suite
03/04/2017 - Guide RSI sur le statut de micro-entrepreneur
Le RSI a publié un guide sur le statut de micro-entrepreneur, à destination des artisans, ... Lire la suite
29/03/2017 - Données 2015 sur la filière horticole
FranceAgriMer a dressé un portrait statistique de la filière de l'horticulture ornementale en 2015. ... Lire la suite