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2334 résultats pour la recherche "Questions européennes"
25/05/2018 - Intelligence artificielle : propositions de la Commission européenne
La Commission européenne a présenté le 25 avril 2018 une série de mesures concernant ... Lire la suite
22/05/2018 - Protection des données personnelles (RGPD) : mise en conformité avant le 25 mai 2018
[MAJ : La loi sur la protection des données personnelles a été publiée le 21 juin ... Lire la suite
17/05/2018 - Stratégie nationale pour le véhicule autonome
Le rapport "Développement des véhicules autonomes : Orientations stratégiques pour l'action ... Lire la suite
17/05/2018 - Pyrénées-Atlantiques : Faites de la création & reprise d'entreprise en Haut-Béarn le 24 mai à Oloron Sainte-Marie
La CCI Pau Béarn et la CMA des Pyrénées-Atlantiques organisent le jeudi 24 mai de 14h à ... Lire la suite
16/05/2018 - Contrôle technique routier des véhicules lourds [Arrêtés]
Un arrêté publié au Journal officiel du 10 juin 2017 transpose en droit français la ... Lire la suite
15/05/2018 - Cadre européen pour un apprentissage efficace et de qualité [Recommandation du Conseil de l'Union européenne]
Le 15 mars 2018, le Conseil de l'Union européenne a adopté une recommandation relative à un ... Lire la suite
11/05/2018 - Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Ordonnance]
Présentée en Conseil des ministres le 9 mai, l'ordonnance relative au brevet unitaire européen ... Lire la suite
09/05/2018 - Patrimoine : chiffres-clés 2018
L'édition 2018 des chiffres-clés du ministère de la culture permet d'accéder aux ... Lire la suite
09/05/2018 - Pâtissiers : nouveau logo mention "Décongelé"
En application de la réglementation européenne INCO de 2011, qui impose aux professionnels d'indiquer ... Lire la suite
07/05/2018 - Le Ceproc fait le point sur les bonnes pratiques en matière de friture
Avec l'entrée en vigueur au 11 avril 2018 d'un règlement européen prévoyant des mesures ... Lire la suite