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2161 résultats pour la recherche "Questions européennes"
17/05/2018 - Pyrénées-Atlantiques : Faites de la création & reprise d'entreprise en Haut-Béarn le 24 mai à Oloron Sainte-Marie
La CCI Pau Béarn et la CMA des Pyrénées-Atlantiques organisent le jeudi 24 mai de 14h à ... Lire la suite
16/05/2018 - Contrôle technique routier des véhicules lourds [Arrêtés]
Un arrêté publié au Journal officiel du 10 juin 2017 transpose en droit français la ... Lire la suite
15/05/2018 - Cadre européen pour un apprentissage efficace et de qualité [Recommandation du Conseil de l'Union européenne]
Le 15 mars 2018, le Conseil de l'Union européenne a adopté une recommandation relative à un ... Lire la suite
11/05/2018 - Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Ordonnance]
Présentée en Conseil des ministres le 9 mai, l'ordonnance relative au brevet unitaire européen ... Lire la suite
09/05/2018 - Patrimoine : chiffres-clés 2018
L'édition 2018 des chiffres-clés du ministère de la culture permet d'accéder aux ... Lire la suite
09/05/2018 - Pâtissiers : nouveau logo mention "Décongelé"
En application de la réglementation européenne INCO de 2011, qui impose aux professionnels d'indiquer ... Lire la suite
07/05/2018 - Le Ceproc fait le point sur les bonnes pratiques en matière de friture
Avec l'entrée en vigueur au 11 avril 2018 d'un règlement européen prévoyant des mesures ... Lire la suite
04/05/2018 - Nouvelles règles de sécurité pour les plateformes en ligne
Le 26 avril 2018, la Commission européenne a présenté des règles nouvelles pour assurer ... Lire la suite
03/05/2018 - Marché du chocolat en France
En France, le marché du chocolat représente 378 850 tonnes en 2017, stable par rapport à 2016. ... Lire la suite
03/05/2018 - Projet Digital TCLF
Le projet Digital TCLF (Textile Clothing Leather Footwear) a été lancé par Euratex, Cotance, ... Lire la suite