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2098 résultats pour la recherche "Questions européennes"
11/05/2018 - Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Ordonnance]
Présentée en Conseil des ministres le 9 mai, l'ordonnance relative au brevet unitaire européen ... Lire la suite
09/05/2018 - Patrimoine : chiffres-clés 2018
L'édition 2018 des chiffres-clés du ministère de la culture permet d'accéder aux ... Lire la suite
09/05/2018 - Pâtissiers : nouveau logo mention "Décongelé"
En application de la réglementation européenne INCO de 2011, qui impose aux professionnels d'indiquer ... Lire la suite
07/05/2018 - Le Ceproc fait le point sur les bonnes pratiques en matière de friture
Avec l'entrée en vigueur au 11 avril 2018 d'un règlement européen prévoyant des mesures ... Lire la suite
04/05/2018 - Nouvelles règles de sécurité pour les plateformes en ligne
Le 26 avril 2018, la Commission européenne a présenté des règles nouvelles pour assurer ... Lire la suite
03/05/2018 - Marché du chocolat en France
En France, le marché du chocolat représente 378 850 tonnes en 2017, stable par rapport à 2016. ... Lire la suite
03/05/2018 - Projet Digital TCLF
Le projet Digital TCLF (Textile Clothing Leather Footwear) a été lancé par Euratex, Cotance, ... Lire la suite
27/04/2018 - Sommet des innovateurs EIC à Berlin, les 10 et 11 septembre 2018
La deuxième édition du sommet des innovateurs EIC (Conseil européen de l'innovation) se ... Lire la suite
26/04/2018 - Semaine européenne du développement durable (SEDD) du 30 mai au 5 juin 2018
L'édition 2018 de la Semaine européenne du développement durable se déroulera du 30 mai ... Lire la suite
24/04/2018 - Recharge de véhicules électriques en France
Le taux de recharge de véhicules électriques en France est satisfaisant avec un point de recharge ... Lire la suite