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1108 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
05/11/2015 - Tarifs des courses de taxi [arrêté]
Un arrêté relatif aux tarifs des courses de taxi est paru au Journal Officiel du 5 novembre ... Lire la suite
03/11/2015 - PLF 2016 : Financement national du développement et de la modernisation de l’apprentissage
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2016 à l'Assemblée Nationale, le compte ... Lire la suite
30/10/2015 - Nominations : Conseil national des villes
Un arrêté publié au Journal officiel du 23 octobre a désigné les membres du ... Lire la suite
28/10/2015 - Création de la commission de concertation du commerce
Un décret relatif à la création de la commission de concertation du commerce est paru au ... Lire la suite
26/10/2015 - Appel à propositions Erasmus+ 2016
Un appel à propositions pour 2016 a été lancé dans le cadre du programme Erasmus +, ... Lire la suite
20/10/2015 - Economie verte et transformation numérique : Forum PME et Artisanat en Europe
Le 29 octobre 2015, la Chambre des métiers du Luxembourg organise avec la Fédération des ... Lire la suite
22/09/2015 - Innovation : synthèse des SRI-SI des régions françaises
Le Commissariat général à l'égalité des territoires (CGET) a ... Lire la suite
07/09/2015 - PACA : bilan 2014 de la rénovation et de la construction durable
La Cellule Economique Régionale de la Construction (CERC) de la région PACA dresse un bilan annuel ... Lire la suite
04/09/2015 - Dispositions spécifiques du FISAC applicables à l'outre-mer
Un décret relatif aux dispositions spécifiques du FISAC applicables à l'outre-mer est paru ... Lire la suite
21/08/2015 - Analyse des politiques d'entrepreneuriat inclusif en Europe
L'OCDE a publié en juillet 2015 une étude sur les politiques d'entrepreneuriat inclusif en Europe. Il ... Lire la suite