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1174 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
10/02/2017 - Mobilité des apprentis : synthèse des travaux des Assises territoriales
L'Agence Erasmus+ France / Education Formation publie la synthèse des travaux menés au cours des ... Lire la suite
08/02/2017 - Bretagne : lancement de l'AMI éco-construction
La région Bretagne lance un appel à manifestation d'intérêt (AMI) partenarial avec ... Lire la suite
03/02/2017 - Rapport d'activité 2016 du Plan Bâtiment Durable
Le rapport annuel d'activité du Plan Bâtiment Durable dresse un panorama des actions 2016 de la ... Lire la suite
25/01/2017 - Rapport France Stratégie / Dares sur l'insertion professionnelle des jeunes
Un groupe de travail réunissant les partenaires sociaux et des représentants d'organisations de ... Lire la suite
20/01/2017 - Mise en oeuvre du CPA dans les chambres consulaires [Ordonnance]
Lors du Conseil des ministres du 18 janvier 2017, le ministre de l'économie et des finances, le ministre de ... Lire la suite
12/01/2017 - Obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles émissions [Décret]
Un décret relatif aux obligations d'achat ou d'utilisation de véhicules à faibles ... Lire la suite
12/01/2017 - Mise en oeuvre du compte personnel d'activité [Décret]
Un décret relatif à la mise en oeuvre du compte personnel d'activité (CPA) pour les ... Lire la suite
11/01/2017 - Emploi : Convention d'objectifs entre les ministères du Travail et de la Ville et le service public de l'emploi
Une convention d'objectifs 2016-2020 a été signée entre le ministère de la Ville, le ... Lire la suite
02/01/2017 - Taxis et véhicules de transport avec chauffeur [Loi]
La loi relative à la régulation, à la responsabilisation et à la simplification dans le ... Lire la suite
02/01/2017 - Apprentissage : expérimentations régionales [Décret]
Un décret publié au Journal Officiel du 31 décembre 2016 fixe la liste des régions ... Lire la suite