Rechercher
1130 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
03/02/2020 - Evaluation de l'impact de la loi NOTRe [Assemblée Nationale]
Au terme de leurs travaux effectués dans le cadre de la mission d'information sur ... Lire la suite
03/02/2020 - Semaine de l'industrie, du 30 mars au 5 avril
La 10ème édition de la Semaine de l'industrie aura lieu du 30 mars au 5 avril 2020 sur le ... Lire la suite
24/01/2020 - Occitanie : plan Bâtiment durable (PBD'O) 2020-2030
Le conseil régional d'Occitanie a voté le 19 décembre 2019, lors de son assemblée ... Lire la suite
22/01/2020 - Favoriser l'emploi des seniors [Rapport au Premier ministre]
Dans le cadre d'une mission sur le maintien en emploi des seniors, un rapport a été remis au ... Lire la suite
22/01/2020 - Union européenne : plan d'investissement du pacte vert (SEIP)
Le plan d'investissement du pacte vert pour l'Europe, ou plan d'investissement pour une Europe durable (SEIP) a ... Lire la suite
21/01/2020 - Assises nationales du design : propositions des professionnels
A l'occasion des Assises nationales du design du 11 décembre 2019, les professionnels du design ont ... Lire la suite
15/01/2020 - Signature du contrat d'objectifs et de performance (COP) 2020-2022 [CMA France]
Le 14 janvier 2020, Agnès Pannier-Runacher, secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'Economie ... Lire la suite
08/01/2020 - Mobilités du travail et transition écologique [Avis du CESE]
En France, 31 % des émissions de gaz à effet de serre et 40 % des émissions de CO2 ... Lire la suite
06/01/2020 - Validité des cartes professionnelles des chauffeurs de VTC [Arrêté]
Dans le prolongement du décret du 2 octobre 2019, un arrêté fixant la date de fin de ... Lire la suite
02/01/2020 - Seuils d'effectif [Décrets]
Deux décrets relatifs aux seuils d'effectif sont parus au Journal Officiel du 1er janvier 2020. Le ... Lire la suite