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1173 résultats pour la recherche "Politiques territoriales"
04/06/2020 - [Covid-19] Travaux de médiation entre bailleurs et locataires commerçants [Charte]
Les travaux de médiation entre bailleurs et locataires commerçants conduits par Jeanne-Marie Prost ... Lire la suite
02/06/2020 - Aides pour l'acquisition ou la location des véhicules peu polluants [Décret]
Dans le prolongement du plan de soutien à la filière automobile présenté le 26 mai par ... Lire la suite
02/06/2020 - [Covid-19] Mesures générales nécessaires pour faire face à l'épidémie dans le cadre de l'état d'urgence sanitaire [Décret]
Un décret prescrivant les mesures générales nécessaires pour faire face à ... Lire la suite
02/06/2020 - [Covid-19] Auvergne-Rhône-Alpes : appui Covid-19
Dans le cadre du Contrat Artisanat Auvergne-Rhône-Alpes lancé en 2019 par la Chambre régionale ... Lire la suite
02/06/2020 - [Covid-19] Règles funéraires : adaptation [décret]
Dans le contexte de la crise épidémique liée à la propagation du coronavirus, les ... Lire la suite
20/05/2020 - [Covid-19] Centres-villes : relance de l'attractivité [Rapport]
L'association Centre-ville en mouvement a remis son rapport sur "Les solutions et idées pour la relance de ... Lire la suite
18/05/2020 - Action Coeur de Ville : comité interministériel et partenarial du programme
Le 14 mai 2020, Jacqueline Gourault, ministre de la Cohésion des territoires et des Relations avec les ... Lire la suite
18/05/2020 - Recours aux matériaux biosourcés dans la commande publique [Guide]
Un guide réalisé par le bureau d'études Nomadéis, pour le Ministère de la ... Lire la suite
15/05/2020 - [Covid-19] Délais applicables à certaines procédures pendant la période d’urgence sanitaire [Ordonnance]
Une ordonnance fixant les délais applicables à certaines procédures pendant la période ... Lire la suite
14/05/2020 - Usages du vélo en France : impact économique et potentiel de développement [Etude]
Une étude, réalisée par les cabinets Inddigo et Vertigo Lab à la demande de la ... Lire la suite