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1047 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
16/01/2013 - Mise aux normes progressive des ERP
La délégation ministérielle à l'accessibilité (DMA) fait le bilan de la ... Lire la suite
02/01/2013 - Net recul de l'optimisme des dirigeants de TPE
Le 48ème baromètre de conjoncture des TPE souligne le net recul de l'optimisme des dirigeants par ... Lire la suite
02/01/2013 - Appels à propositions : programme de soutien à la politique en matière de TIC
Des appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la ... Lire la suite
02/01/2013 - Ile-de-France : un appel à projets Bepos/Bepas
La direction régionale Ile-de-France de l'ADEME lance, dans le cadre du Prebat (Programme de Recherche et ... Lire la suite
21/12/2012 - Rappels réglementaires concernant les appellations des produits de boulangerie-pâtisserie
L'INBP fait le point sur la réglementation concernant les appellations des produits de pâtisserie, ... Lire la suite
21/12/2012 - Accessibilité : un guide pratique de la signalétique et des pictogrammes
L'Union nationale des associations de parents, de personnes handicapées mentales et de leurs amis (UNAPEI) a ... Lire la suite
05/12/2012 - Evaluation de la politique de l'Ademe pour la maîtrise de l'énergie dans l'habitat en 2011
L'étude réalisée par TNS Sofres pour le compte de l'Ademe dresse un bilan d'ensemble de ... Lire la suite
05/12/2012 - Rappels réglementaires concernant le beurre et la crème en pâtisserie
Le Centre technique des métiers de la pâtisserie (CTMP), pôle d'innovation pour l'artisanat et ... Lire la suite
22/11/2012 - Etiquetage des fibres des produits textiles
En application de la nouvelle règlementation européenne pour l'étiquetage des produits ... Lire la suite
20/11/2012 - La laine de mouton dans le bâtiment
Une conférence sur la laine de mouton dans le bâtiment a été organisée par le ... Lire la suite