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1032 résultats pour la recherche "Politique - Réglementation"
04/03/2013 - "Priorité Jeunesse" : nouvelle politique en faveur des jeunes
La politique "Priorité Jeunesse" a été lancée le 21 février 2013 à ... Lire la suite
21/02/2013 - Avis sur la modernisation du modèle coopératif
Saisi par le Gouvernement, le Conseil économique, social et environnemental (CESE) a rendu en janvier 2013 ... Lire la suite
21/02/2013 - Haute-Savoie : édition 2013 des Oséades de l'entreprise
Les Oséades sont organisées à l'initiative de la Chambre de métiers et de l'artisanat, ... Lire la suite
19/02/2013 - Contrat d'études prospectives du secteur de la fleuristerie
Le contrat d'études prospectives du secteur des fleuristes a été réalisé par ... Lire la suite
05/02/2013 - Consultation publique pour le bio
La politique européenne relative à l'Agriculture Biologique sera ré-examinée et une ... Lire la suite
16/01/2013 - Mise aux normes progressive des ERP
La délégation ministérielle à l'accessibilité (DMA) fait le bilan de la ... Lire la suite
02/01/2013 - Net recul de l'optimisme des dirigeants de TPE
Le 48ème baromètre de conjoncture des TPE souligne le net recul de l'optimisme des dirigeants par ... Lire la suite
02/01/2013 - Appels à propositions : programme de soutien à la politique en matière de TIC
Des appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la ... Lire la suite
02/01/2013 - Ile-de-France : un appel à projets Bepos/Bepas
La direction régionale Ile-de-France de l'ADEME lance, dans le cadre du Prebat (Programme de Recherche et ... Lire la suite
21/12/2012 - Rappels réglementaires concernant les appellations des produits de boulangerie-pâtisserie
L'INBP fait le point sur la réglementation concernant les appellations des produits de pâtisserie, ... Lire la suite