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1070 résultats pour la recherche "Forme juridique"
20/11/2018 - Ile-de-France : cartographies sectorielles régionales
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France présente sous forme de ... Lire la suite
16/11/2018 - Lancement de la filière Silver Economie
Agnès Buzyn, Ministre des Solidarités et de la Santé a rassemblé le 22 octobre 2018 ... Lire la suite
16/11/2018 - PLF 2019 : Financement national (...) de l'apprentissage [Sénat, Com. des Finances]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits ... Lire la suite
15/11/2018 - Brevet européen unitaire et juridiction unifiée du brevet [Projet de loi]
Le projet de loi ratifiant l’ordonnance n° 2018-341 du 9 mai 2018 relative au brevet européen ... Lire la suite
14/11/2018 - Erasmus+ : Action Clé 3 - Réseaux et partenariats d’établissements d’Enseignement et de Formation Professionnels [AAP]
Un appel à propositions dans le cadre d'Erasmus+, Action clé n° 3 : soutien à la ... Lire la suite
09/11/2018 - Erasmus+ : appel à propositions 2019 [AAP]
L'appel à propositions 2019 pour le programme Erasmus+ est paru au Journal officiel de l'Union ... Lire la suite
09/11/2018 - PLF 2019 : Mission Economie [Sénat, com.finances]
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2019 au Sénat, les crédits ... Lire la suite
08/11/2018 - Communication relative aux territoires [Conseil des ministres]
Une communication relative aux territoires a été présentée à l'occasion du ... Lire la suite
07/11/2018 - Meurthe-et-Moselle : 1ère rencontre producteurs/artisans de l'alimentation le 19 novembre à Neuves-Maisons
Le pays Terres de Lorraine, la Chambre d'Agriculture Meurthe-et-Moselle et la Chambre des Métiers et de ... Lire la suite
05/11/2018 - PLF 2019 - Mesures en faveur des PME [Jaune budgétaire]
Le "jaune budgétaire" consacré à l'"Effort financier de l'État en faveur des petites et ... Lire la suite