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1070 résultats pour la recherche "Forme juridique"
18/01/2021 - Centre-Val-de-Loire : marque alimentaire régionale "© du Centre"
Le 8 décembre 2020, la Région Centre-Val-de-Loire a lancé officiellement, en présence ... Lire la suite
12/01/2021 - Territoire de Belfort : Ateliers Transmission Reprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat délégation Territoire de Belfort (90) organise le 28 ... Lire la suite
11/01/2021 - Eco-PTZ, catégories RGE et MaPrimeRenov [Arrêtés]
Les arrêtés portant d'une part modification de l'arrêté du 30 mars 2009 relatif aux ... Lire la suite
08/01/2021 - Responsabilité élargie des producteurs - REP [Décret, Arrêté]
Un décret portant diverses dispositions d'adaptation relatives à la responsabilité ... Lire la suite
06/01/2021 - Niveaux de prise en charge des contrats d'apprentissage [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 24 aout 2020 fixant les niveaux de prise en charge des ... Lire la suite
14/12/2020 - Majoration du niveau de prise en charge des contrats d'apprentissage pour les apprentis reconnus travailleurs handicapés [Arrêté]
Un arrêté fixant les modalités de majoration du niveau de prise en charge des contrats ... Lire la suite
10/12/2020 - Bilan Formation-Emploi de l'Insee - Edition 2020
L'Insee publie des chiffres sur les relations entre le système de formation et l'emploi - sous forme de ... Lire la suite
08/12/2020 - Centre-Val de Loire : données 2019 sur l'artisanat local [Infographies]
L'Observatoire des Métiers et de l'Artisanat de la Chambre régionale des métiers et de ... Lire la suite
07/12/2020 - Auvergne-Rhône-Alpes : Forum Lyon Pacte PME, le 18 décembre
Le forum Lyon Pacte PME s'effectuera sous une forme digitale pour son édition 2020 qui se tiendra le 18 ... Lire la suite
07/12/2020 - [Covid-19] Les dirigeants de PME-ETI face à la crise [Etude Bpifrance Le Lab]
Bpifrance Le Lab a mené pendant la crise du Covid-19 une étude, à compter de mars 2020, sur ... Lire la suite