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1389 résultats pour la recherche "Consommation collaborative"
25/01/2021 - Glaces aromatisées à la bière ou au vin : taux de TVA en vente à emporter sans consommation immédiate [Rescrit fiscal]
Des précisions sont apportées par un rescrit concernant le taux de TVA applicable à la vente ... Lire la suite
21/01/2021 - Notoriété des labels environnementaux [Sondage Opinion Way pour l'Ademe]
Opinion Way a mené à la demande de l'Ademe une enquête auprès d'un échantillon de ... Lire la suite
14/01/2021 - 64 % des Français estiment avoir augmenté leur consommation de produits français [Enquête Opinion Way pour Insign]
En octobre 2020, après une première enquête menée lors du premier confinement, Opinion ... Lire la suite
14/01/2021 - Produits industriels et services : la DGCCRF fait le point sur les signes d'origine et de la qualité
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite
12/01/2021 - Batellerie artisanale : tarif réduit de TICFE [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel, fixe l'entrée en vigueur des dispositions du I de l'article 66 ... Lire la suite
11/01/2021 - Normandie : Programme régional de la forêt et du bois [Arrêté]
Le 30 décembre 2020, le programme régional de la forêt et du bois 2020 - 2030 de la ... Lire la suite
11/01/2021 - Homologation de l'Indication géographique "Linge basque"
L'institut national de la propriété industrielle (INPI) a annoncé l'homologation à ... Lire la suite
08/01/2021 - La consommation de viande bio reste stable [Enquête IFOP/Interbev]
Selon les résultats d'une enquête menée en septembre 2020 par l'IFOP auprès d’un ... Lire la suite
07/01/2021 - 18 préconisations pour une alimentation durable [Avis CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental a adopté le 9 décembre 2020 un avis relatif ... Lire la suite
06/01/2021 - Délais de paiement interprofessionnels [Brochure DGCCRF]
La DGCCRF - Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des ... Lire la suite