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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
26/03/2012 - Deuxième appel à manifestations d’intérêt sur les bâtiments et îlots performants dans le cadre des Investissements d'Avenir
Dans le cadre des Investissements d'Avenir, un deuxième appel à manifestations d'intérêt ... Lire la suite
22/03/2012 - "Commission de réduction de la paperasse"
Dans le cadre des Assises de la simplification et de la loi de simplification du droit et d'allègement des ... Lire la suite
20/03/2012 - 17ème édition de la Fête du Pain : la boulangerie au féminin
Du 14 au 20 mai 2012 aura lieu la 17ème édition de la Fête du Pain, sur le thème "La ... Lire la suite
13/03/2012 - Société Eco-mobilier
Dans le cadre de l'application du décret du 6 janvier 2012 relatif à la gestion des déchets ... Lire la suite
09/03/2012 - 8è édition des journées Portes ouvertes à la Faculté des Métiers de l'Essonne
La 8è édition des Journées Portes ouvertes aura lieu du 14 au 17 mars 2012 sur les 3 sites de ... Lire la suite
09/03/2012 - IDIL, laboratoire d'idées pour les entreprises du Textile, de la Plasturgie, du Cuir, de la Dermo-cosmétologie, et de l'Habillement
Le projet collaboratif IDIL, soutenu par la DGCIS dans le cadre de l'appel à projets ... Lire la suite
08/03/2012 - Hérault : 11ème journée de la création-reprise d'entreprise
Dans le cadre de la Semaine nationale de l'artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat de ... Lire la suite
05/03/2012 - Mesures en faveur de la formation et de l'emploi en Aveyron
La chambre de métiers et de l'artisanat de l'Aveyron a engagé en 2012 des mesures en faveur de la ... Lire la suite
02/03/2012 - Dématérialisation des marchés publics: la copie de sauvegarde
Dans le cadre d'une réponse électronique à un appel d'offre, la copie de sauvegarde permet au ... Lire la suite
02/03/2012 - Un projet de Maisons Communes Emploi Formation en Midi-Pyrénées
La Région Midi-Pyrénées a mis en place un projet de Maisons Communes Emploi Formation (MCEF) ... Lire la suite