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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
04/05/2012 - 7 850 entreprises artisanales dans le Doubs au 1er janvier 2012
L'artisanat du Doubs, avec ses 7 850 entreprises employant 17 000 personnes, représente 40 % de l'artisanat ... Lire la suite
03/05/2012 - Sicre@t'Artisanal : un jeu permettant de créer une entreprise artisanale
Dans le cadre de son projet de développement d'outils de management adaptés aux petites entreprises, ... Lire la suite
03/05/2012 - Evolution des achats de produits de la mer et de l'aquaculture
Une étude réalisée par Agrimer sur la pêche et l'aquaculture rend compte notamment de ... Lire la suite
26/04/2012 - Recommandations pour améliorer la relation entre donneurs d'ordres et sous-traitants
L'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT) a réalisé une ... Lire la suite
26/04/2012 - Aquitaine : 3ème appel à projets "Prévention et lutte contre les discriminations dans la formation professionnelle et l'apprentissage"
Dans le cadre du plan de lutte contre les discriminations mis en place en mars 2006, le Conseil régional ... Lire la suite
25/04/2012 - Projet ATHEBA : des fiches pratiques sur les interventions à réaliser et à éviter sur le bâti ancien
Dans le cadre du projet ATHEBA (Amélioration THErmique Bâti Ancien) initié par l'association ... Lire la suite
18/04/2012 - L'archivage électronique à valeur probante
Depuis la loi n°2000-230 du 13 mars 2000, l'écrit électronique a la même valeur juridique ... Lire la suite
18/04/2012 - Près de 550 000 créations d'entreprises en France en 2011
L'APCE publie un document sur la création d'entreprises en France en 2011. 549 805 créations ... Lire la suite
18/04/2012 - Les partenaires de l'apprentissage accompagnent les futurs apprentis du Doubs
Dans le cadre des Semaines de l'Apprentissage qui ont lieu d'avril à mai, des manifestations sont ... Lire la suite
16/04/2012 - Alsace : des formations associées au label 3A
Les entreprises labellisées 3A (Artisans accessibles d'Alsace) vont bénéficier à ... Lire la suite