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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
17/01/2012 - Un plan d'action pour développer le commerce électronique en Europe
Dans le cadre de la Stratégie numérique et de l'Acte pour le Marché unique, la Commission ... Lire la suite
13/01/2012 - Rencontre Technique RFID - Pôle ATEN
La Rencontre Technique RFID, "inscrite dans le cadre de l'action collective "Technologies Clés en ... Lire la suite
09/01/2012 - Rhône-Alpes : évolution/mutation dans le secteur de la fleuristerie
Dans le cadre de l'ADEC Cnams (accord pour le développement des emplois et des compétences), 6 ... Lire la suite
09/01/2012 - Un nouvel outil statistique pour l'emploi dans l'artisanat en région Centre : Artiscope
Le 24 novembre 2011, l'URSSAF et le réseau des chambres de métiers et de l'artisanat de la ... Lire la suite
09/01/2012 - 2è appel à projets TIC et PME 2015
Le second appel à projets, lancé par le ministère chargé de l'Industrie dans le cadre ... Lire la suite
05/01/2012 - Haute-Normandie : appel à projets Energies
33 projets ont été validés en 2011 dans le cadre de l'appel à projets Energie (APE) ... Lire la suite
05/01/2012 - Le marché du bois en Lorraine
Une enquête a été menée par le Pôle Lorrain de l'Ameublement Bois (PLAB) dans le ... Lire la suite
04/01/2012 - Les risques d'exposition des salariés aux agents chimiques dangereux dans le secteur de l'automobile
Une campagne d'information et de contrôle sur les risques d'exposition des salariés aux agents ... Lire la suite
20/12/2011 - L'Yonne compte 5 411 entreprises artisanales au 1er janvier 2011
L'artisanat icaunais regroupe 5 411 entreprises au 1er janvier 2011, avec une densité plus ... Lire la suite
20/12/2011 - Au 1er janvier 2011, l'artisanat limousin dénombrait 14 348 entreprises
Au 1er janvier 2011, l'artisanat limousin compte 14 348 entreprises, emploie 30 144 salariés et 1 703 ... Lire la suite