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3836 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
02/01/2013 - Appels à propositions : programme de soutien à la politique en matière de TIC
Des appels à propositions au titre du programme de travail 2012 du programme de soutien à la ... Lire la suite
02/01/2013 - Ile-de-France : un appel à projets Bepos/Bepas
La direction régionale Ile-de-France de l'ADEME lance, dans le cadre du Prebat (Programme de Recherche et ... Lire la suite
21/12/2012 - RT 2012 : deux nouveaux labels
Dans le cadre de la généralisation de la RT 2012 à l'ensemble des bâtiments à ... Lire la suite
20/12/2012 - Appel à candidatures pour le programme VATex
L'appel à candidatures pour le programme VATex (Valorisation du textile dans le cadre de vie), lancé ... Lire la suite
13/12/2012 - Accord sur le brevet européen unifié
Un accord sur le brevet européen unifié a été adopté au Conseil ... Lire la suite
13/12/2012 - Ouvrages imprimés : validation du référentiel pour l'affichage environnemental
Le 21 juin 2012, la plateforme ADEME/AFNOR a validé le référentiel qui décrit la ... Lire la suite
11/12/2012 - Une coopérative de production pour les laboratoires dentaires en Midi-Pyrénées
Les prothésistes dentaires de Midi-Pyrénées se sont rassemblés en coopérative ... Lire la suite
10/12/2012 - Projets innovants pour l'apprentissage en Midi-Pyrénées
Dans le cadre de l'appel à projets "Expérimentations", la Région Midi-Pyrénées ... Lire la suite
10/12/2012 - Nouvelle procédure de demande d'aide financière dans le cadre d'un Contrat unique d'insertion
A compter du 1er novembre 2012, les procédures de demande d'aide financière par l'employeur ... Lire la suite
07/12/2012 - Appel à projets Les Trophées ApprenTIC en Ile-de-France
Un nouvel appel à projets a été lancé par la Région Ile-de-France dans le cadre ... Lire la suite