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3764 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/09/2012 - Nord-Pas-de-Calais : rendez-vous d'affaires de la création d'entreprise innovante
Dans le cadre de la semaine de l'innovation en Nord-Pas-de-Calais, qui a lieu du 26 au 30 novembre 2012, des ... Lire la suite
24/09/2012 - Indre-et-Loire : "ID en campagne", pour la promotion des circuits courts dès l'apprentissage
Dans le cadre de l'opération "ID en campagne", la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
20/09/2012 - Modalités d'application des règles d'accessibilité du cadre bâti pour les personnes handicapées
La mission confiée au Conseil général de l'environnement et du développement durable ... Lire la suite
20/09/2012 - Corse du Sud : projet "Case Méditerranée"
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Corse du Sud est partenaire du projet "Case ... Lire la suite
19/09/2012 - L'Artisanat du Bâtiment au coeur de la rénovation énergétique de l'habitat
La CAPEB fait le point, dans le cadre de la Conférence environnementale (14 - 15 septembre 2012, Paris) sur ... Lire la suite
14/09/2012 - Les soirées "Carrément Artisanat" de la CMAR Basse-Normandie
Dans le cadre des soirées "Carrément Artisanat", la CMAR Basse-Normandie organise, le 19 septembre ... Lire la suite
12/09/2012 - Campagne nationale de contrôle des risques routiers professionnels : bilan
Dans le cadre du plan santé au travail (PST 2), le ministère du Travail a mis en place une campagne ... Lire la suite
05/09/2012 - Etat des lieux de l'emploi dans les jeunes entreprises
L'Observatoire de l'APCE dresse un état des lieux de l'emploi dans les jeunes entreprises. Seules 14 % des ... Lire la suite
05/09/2012 - Le point sur les principales possibilités de financement de l'UE pour les PME
Le magazine Entreprises & Industrie publie un dossier sur le soutien de la Commission européenne aux PME ... Lire la suite
03/09/2012 - Référentiel des instructions relatives à la production de viandes hachées et de préparations à base de viande
Une note de service de la Direction générale de l'alimentation, datée du 13 août 2012, ... Lire la suite