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3608 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
22/05/2024 - Isère : boutique test [AAP]
Vienne Condrieu Agglomération, en partenariat notamment avec la Chambre de métiers et de l'artisanat ... Lire la suite
22/05/2024 - Saint-Martin : améliorer les systèmes d'éducation et de formation ainsi que leur adéquation au marché du travail [AAP FSE+]
La Collectivité de Saint-Martin a lancé un appel à projets FSE+ dans le cadre de l'Objectif ... Lire la suite
21/05/2024 - Nouvelle-Aquitaine : les clés pour réussir sa création d'entreprise [Webinaires 2024]
Dans le cadre du dispositif "Entreprendre la Région à vos côtés", la Chambre de ... Lire la suite
21/05/2024 - Cher : dispositif Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce [Concours]
Dans le cadre du dispositif "Mon Centre-Bourg a un Incroyable Commerce" (MCBAIC), un concours de création ... Lire la suite
21/05/2024 - Fleuristes : baux commerciaux [Enquête FFAF]
Dans le cadre notamment du Conseil National du Commerce, la FFAF (Fédération française des ... Lire la suite
17/05/2024 - Dispositif des CEE : création et modification de programmes [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 15 mai, porte création de 6 programmes dans le cadre du ... Lire la suite
17/05/2024 - Accompagnement des entreprises [Mission gouvernementale]
En mars, Olivia Grégoire, ministre déléguée chargée des Entreprises, du Tourisme ... Lire la suite
16/05/2024 - Automobile : contrat stratégique de la filière (CSF) 2024-2027
Les acteurs de la filière automobile et mobilités, l'Etat et les Régions ont signé, le ... Lire la suite
16/05/2024 - Martinique : état des lieux de l'artisanat alimentaire, vers une alimentation durable et une autonomie alimentaire sur le territoire [Rapport d'étude]
L'étude, cofinancée dans le cadre de l'appel à projets 2022 "Alimentation durable - vers la ... Lire la suite
16/05/2024 - Union européenne : performance énergétique des bâtiments [Directive]
La directive européenne révisée sur la performance énergétique des ... Lire la suite