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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/02/2017 - Enquête sur les pratiques alimentaires d'aujourd'hui et de demain
Dans le cadre de son Harris’ Café du 31 janvier 2017 dédié aux pratiques ... Lire la suite
23/02/2017 - Baromètre des TPE IFOP-Fiducial : résultats au 1er trimestre 2017
Interrogés dans le cadre du 65ème baromètre de conjoncture des TPE, les chefs d'entreprise se ... Lire la suite
22/02/2017 - Hauts-de-France : Picardie Pass Rénovation
La région Picardie, devenue Hauts-de-France, a mis en place en 2013 un Service public de l'efficacité ... Lire la suite
20/02/2017 - Centre-Val de Loire : plateforme Le Digital PME
Dans le cadre du programme Transition Numérique, le Groupement d'Intérêt Public RECIA ... Lire la suite
17/02/2017 - Convention de partenariat CG SCOP - Ordre des experts-comptables
Un accord-cadre national a été signé entre le Conseil supérieur de l'Ordre des ... Lire la suite
17/02/2017 - Haute-Loire : création du comité d'évaluation et de transmission d'entreprises
Le 9 février 2017, une convention de partenariat a été signée par les trois chambres ... Lire la suite
16/02/2017 - Pays de la Loire : parcours entrepreneurs [Avis de marché]
Le Conseil régional des Pays de la Loire publie un avis de marché pour une offre de services ... Lire la suite
14/02/2017 - Matériaux de construction biosourcés : bilan des actions DGALN 2014-2016
Depuis 2010, la Direction Générale de l'Aménagement, du Logement, et de la Nature (DGALN) a ... Lire la suite
13/02/2017 - 26 nouveaux Campus des métiers et qualifications [arrêté]
Un arrêté publié au Journal Officiel du 11 février fixe la liste des nouveaux campus des ... Lire la suite
09/02/2017 - Ile-de-France : convention de partenariat CRMA-CCI
La Chambre régionale de métiers et de l'artisanat d'Ile-de-France et la CCI Paris Ile-de-France ont ... Lire la suite