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3665 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/09/2018 - Publication de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel [Loi]
La loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel est parue au Journal officiel du 6 septembre ... Lire la suite
05/09/2018 - Programme PACTE : un nouveau calepin de chantier numérique dédié aux balcons, coursives, escaliers et brise-soleil
Dans le cadre du Programme d'Action pour la qualité de la Construction et la Transition Energétique ... Lire la suite
04/09/2018 - Paris Design Week : les artisans exposent du 11 au 15 septembre 2018
Dans le cadre de la Paris Design Week, les 10 artisans lauréats de l'appel à projets lancé par ... Lire la suite
03/09/2018 - Erasmus+ : état des lieux de la mobilité des apprentis en 2016-2017
En 2016-2017, 17 555 mobilités ont été dénombrées dans le cadre d'Erasmus+, dont ... Lire la suite
30/08/2018 - #ErasmusDays les 12 et 13 octobre 2018
La 2ème édition des #ErasmusDays, placée sous le haut patronage du Président de la ... Lire la suite
28/08/2018 - Charcuterie : homologation du référentiel professionnel de branche dans le cadre de la mise en oeuvre du compte professionnel de prévention
Un arrêté portant homologation du référentiel professionnel de branche ... Lire la suite
27/08/2018 - Drôme : Shop'in Romans
La Ville de Romans-sur-Isère, dans le cadre de sa stratégie de redynamisation de son centre-ville, a ... Lire la suite
27/08/2018 - Grand Est : signature d'une convention-cadre en faveur de l'artisanat
Le 26 juillet 2018, Jean Rottner, Président de la Région Grand Est, et Bernard Stalter, ... Lire la suite
23/08/2018 - Goût de France, pour fêter la gastronomie, du 21 au 23 septembre 2018
La 8ème édition de la Fête de la Gastronomie, rebaptisée "Goût de France", aura ... Lire la suite
22/08/2018 - Congrès national du bâtiment durable (CNBD), les 17 et 18 octobre à Lyon
La 7ème édition du Congrès national du bâtiment durable (CNBD) se tiendra les 17 et 18 ... Lire la suite