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3229 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
05/12/2016 - Baromètre des TPE IFOP-Fiducial : résultats au 4ème trimestre 2016
Interrogés dans le cadre du 64ème baromètre de conjoncture des TPE, les chefs d'entreprise se ... Lire la suite
05/12/2016 - PLF 2017 : Développement des entreprises et de l'emploi - Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2017 au Sénat, un avis relatif aux ... Lire la suite
02/12/2016 - PLF 2017 : Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage - Sénat
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2017 au Sénat, les crédits relevant de la ... Lire la suite
01/12/2016 - Tarn-et-Garonne : FabLabs "Artisan numérique"
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn-et-Garonne a accompagné 3 FabLabs dans le cadre de ... Lire la suite
30/11/2016 - Disruption technologique et évolution des business model : 10ème enquête KPMG
Plus de 200 dirigeants du secteur des infrastructures et de la construction (donneurs d'ordres et grandes ... Lire la suite
29/11/2016 - Projet européen "Construction Inheritance" : favoriser la transmission des savoir-faire de la restauration du patrimoine bâti
Réalisé dans le cadre du programme de partenariat stratégique européen Erasmus+ de ... Lire la suite
29/11/2016 - Etiquetage des produits préemballés : le Ceproc fait le point sur l'information aux consommateurs
Le Ceproc, pôle d'innovation pour l'artisanat et les petites entreprises de la charcuterie-traiteur, fait le ... Lire la suite
28/11/2016 - Projet de loi de finances 2017 : Mission Economie - Sénat
Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2017 au Sénat, le rapport ... Lire la suite
28/11/2016 - Recyclage des déchets du 2nd oeuvre du bâtiment [Etude]
Le projet DEMOCLES vise à améliorer le recyclage des déchets du second œuvre issus des ... Lire la suite
24/11/2016 - Puy-de-Dôme : l'ensemble des indicateurs tend vers la stabilisation pour l'artisanat au 3ème trimestre 2016
La note de conjoncture de la Chambre de métiers et de l'artisanat du Puy-de-Dôme pour le 3ème ... Lire la suite