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3712 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
14/11/2019 - Hérault : réunion d'information sur le numérique le 19 novembre à Montpellier
Dans le cadre des Matinales de l'Artisanat, la Chambre de métiers et de l'artisanat de l'Hérault ... Lire la suite
14/11/2019 - Entreprenez en Occitanie ! : le mois de la création reprise d’entreprises
Le mois de la création reprise d'entreprises "Entreprenez en Occitanie !" se déroule du 13 novembre ... Lire la suite
08/11/2019 - Enquête sur la gestion des déchets plastiques en horticulture/fleuristerie/paysage
Entre le 4 novembre et le 6 décembre 2019, l'interprofession Val'Hor lance une enquête auprès ... Lire la suite
06/11/2019 - Alsace : programme d'ateliers dédiés à la transmission-reprise
Le Réseau Transmettre & Reprendre Alsace organise du 20 novembre au 3 décembre 2019 un programme ... Lire la suite
05/11/2019 - Union européenne : économie circulaire [Conseil de l'Union européenne]
Le Conseil de l'Union européenne souligne, dans ses conclusions sur l'économie circulaire, la ... Lire la suite
04/11/2019 - IsoBioDOM : étude de la performance hygrothermique et de la durabilité [Guide CIRBAT]
Le projet IsoBioDOM (Isolants biosourcés dans les départements d'outre mer) porté, dans le ... Lire la suite
04/11/2019 - Commerçant, société commerciale et société civile : dématérialisation [Décret]
Un décret relatif à la dématérialisation des registres, procès-verbaux et ... Lire la suite
31/10/2019 - PLF 2020 : Mission Economie : Entreprises [Avis et rapport, AN]
Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2020 à l'Assemblée Nationale, le rapport de ... Lire la suite
31/10/2019 - Certificats d'Economie d'Energie : extension de la 4ème période du dispositif jusqu'au 31 décembre 2021
Dans un communiqué, le ministère de la transition écologique et solidaire informe que le ... Lire la suite
30/10/2019 - Une majorité de Français prêts à repenser leur rapport à la consommation [Observatoire des Perspectives utopiques]
Les premiers résultats de l'Observatoire des Perspectives utopiques, conduit par l'ObSoCo et ses partenaires ... Lire la suite