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3957 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
15/11/2021 - Huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles : cahier des charges des éco-organismes de la filière REP [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 13 novembre, "définit le cahier des charges des ... Lire la suite
15/11/2021 - Tarn et Garonne : rénovation énergétique [L'Atelier BTP]
Dans le cadre de L'atelier BTP, la Chambre de métiers et de l'artisanat du Tarn et Garonne organise ... Lire la suite
10/11/2021 - Menuiserie bois : étude des risques sanitaires et environnementaux [CNIDEP PRSE3]
De nombreux professionnels de l'artisanat utilisent dans le cadre de leurs activités de fabrication et/ou de ... Lire la suite
09/11/2021 - Loiret : opération Eco-Défis des commerçants et artisans
La Chambre de métiers et de l'artisanat du Loiret et ses partenaires ont lancé, dans le cadre des ... Lire la suite
09/11/2021 - Commande publique sociale et environnementale [Rapport Assemblée nationale/Sénat]
Les parlementaires Nadège Havet (sénatrice, Finistère) et Sophie Beaudouin-Hubière ... Lire la suite
09/11/2021 - Nouvelle-Aquitaine : plan d’actions régional en faveur de l’entrepreneuriat des femmes 2021-2023
Lors de la séance plénière du 11 octobre, les élus de la Région ... Lire la suite
03/11/2021 - Plan de réduction des tensions de recrutement : mesures en faveur des demandeurs d'emploi de longue durée [Décrets]
Dans le cadre du plan de réduction des tensions de recrutement annoncé le 27 septembre 2021 par le ... Lire la suite
03/11/2021 - Initiative française pour un cacao durable
A l'occasion de la Journée mondiale du Cacao 2021, le Gouvernement, le Syndicat du Chocolat, des ONG, des ... Lire la suite
02/11/2021 - PACA : action Expérience Design, les 4 et 30 novembre
Dans le cadre de l'opération Artisans&FabLabs développée par la Chambre de Métiers ... Lire la suite
02/11/2021 - Mayotte : rénovation énergétique [Séminaire, le 4 novembre]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Mayotte est partenaire du séminaire à destination ... Lire la suite