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3615 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
16/11/2020 - Matériaux et produits amiantés dans le bâti : recueil de bonnes pratiques et préconisations techniques
Un recueil de fiches a été réalisé sur les bonnes pratiques et préconisations ... Lire la suite
13/11/2020 - [France Relance] Outre-mer : Territoires d'industrie, accompagnement des entreprises industrielles [Masterclass]
Des masterclass sont organisées par visioconférence les 19 et 20 novembre afin de présenter ... Lire la suite
13/11/2020 - [Covid-19] Reconnaissance des travailleurs de la deuxième ligne [Mission]
Le 17 juillet 2020, lors de la 1ère Conférence du dialogue social, la reconnaissance des travailleurs ... Lire la suite
13/11/2020 - Application de la loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire [Rapport d'information]
Les députées Stéphanie Kerbarh et Mathilde Panot ont rendu au nom de la commission du ... Lire la suite
12/11/2020 - [France Relance] Plateforme Clique mon commerce
La plateforme clique-mon-commerce.gouv.fr, développée par le Gouvernement, s'inscrit dans le cadre ... Lire la suite
12/11/2020 - [France Relance] Installation du comité emploi formation État-régions
Dans le cadre de l'accord de partenariat signé le 28 octobre 2020 entre l'Etat et les Régions pour ... Lire la suite
12/11/2020 - Filière électrique : emplois et compétences dans le cadre de la transition énergétique [Etude]
Le ministère du Travail, de l'Emploi, et de l'Insertion, les fédérations professionnelles de ... Lire la suite
10/11/2020 - L'ESS dans les territoires fragiles [Webinaires]
Dans le cadre du Mois de l'ESS, l'Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) organise en ... Lire la suite
10/11/2020 - [Plan de relance] Comité stratégique de filière automobile : point d'étape sur les mesures
Lors de la réunion du Comité stratégique de filière automobile du 6 novembre, un point ... Lire la suite
09/11/2020 - [Covid-19] 11 novembre : levée de l'interdiction de circulation de certains types de véhicules de transport de marchandise [Arrêté]
Dans le cadre de la crise épidémique du Covid-19, un arrêté paru au Journal Officiel du ... Lire la suite