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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
06/09/2022 - Grand Est : plan Vélo 2022-2028
La Région Grand Est a adopté un "Plan Vélo 2022-2028", afin d'encourager massivement la ... Lire la suite
05/09/2022 - Grippe aviaire : modifications temporaires de recettes et dérogations aux règles d’étiquetage
L'approvisionnement de l'industrie alimentaire pour la production de certaines denrées fabriquées ... Lire la suite
02/09/2022 - L'engagement des OPCO en matière de transition écologique [Note France Stratégie]
Dans le cadre de la loi Climat et Résilience, les opérateurs de compétences (Opco) ont pour ... Lire la suite
02/09/2022 - Aube : salon de la création et reprise d'entreprise
La Chambre de métiers et de l'artisanat Grand Est #Aube, la CCI Troyes et Aube et la Chambre ... Lire la suite
01/09/2022 - Nouvelle-Calédonie : Circuitpro
La Chambre de métiers et de l'artisanat et la CCI de Nouvelle-Calédonie ont créé une ... Lire la suite
30/08/2022 - Gironde : ZFE, pratiques et contraintes de déplacement des artisans [Enquête CMA]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de la Gironde, dans le cadre de la mise en place d'une zone à ... Lire la suite
29/08/2022 - Grand Est : Journée de la commande publique [Foire de Châlons, le 7 septembre]
A l'occasion de la Foire de Châlons, la CCI Marne en Champagne, la Chambre de métiers et de ... Lire la suite
29/08/2022 - Projet Construction Blueprint : besoins en compétences des entreprises du BTP [Questionnaire]
Le projet européen Construction Blueprint s'inscrit dans le cadre du programme Erasmus+. Il vise "à ... Lire la suite
25/08/2022 - Haute-Savoie : métiers de bouche [Concours]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Haute-Savoie organise le 10 octobre un concours des ... Lire la suite
24/08/2022 - Libre prestation de services : clarification du régime déclaratif des professions artisanales soumises à qualification professionnelle [Décret]
Un décret, paru au Journal officiel du 24 août, clarifie le régime déclaratif des ... Lire la suite