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3865 résultats pour la recherche "Cadre juridique"
24/08/2022 - Trophée Quali'Vie 2022
Le Trophée Quali'Vie - Artisans de la qualité de vie au travail a été ... Lire la suite
23/08/2022 - Coiffure, bâtiment, restauration : santé et travail [Rapport d'études]
Financé dans le cadre de l'APR Prévention 2017, le projet SANTPE visait à comprendre comment ... Lire la suite
23/08/2022 - Centre - Val de Loire : analyse des créations et des radiations des entreprises artisanales au 1S2022 [Artiscope]
L'Observatoire des métiers et de l'artisanat de la Chambre de métiers et de l'artisanat du Centre - ... Lire la suite
23/08/2022 - Qualifications et certifications RGE [Guide - ADEME]
Des aides financières [*] peuvent être mobilisées par les ménages souhaitant effectuer ... Lire la suite
22/08/2022 - Sous-traitance : conditions de travail et prévention des risques professionnels [Rapport d'études]
Réalisé dans le cadre de l'appel à projets de recherche "Face aux risques professionnels et ... Lire la suite
19/08/2022 - Bilan de la politique de la ville [Rapport d'information]
Un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires économiques du Sénat dresse ... Lire la suite
19/08/2022 - Haute-Garonne : dispositif Rémojeunes
Le dispositif Rémojeunes permet l'intégration sociale et professionnelle des jeunes de 16 à 29 ... Lire la suite
18/08/2022 - Centre - Val de Loire : économie verte [Etude]
Une étude menée dans le cadre d'un partenariat entre la DREETS et DEV'UP Centre-Val de Loire dresse ... Lire la suite
17/08/2022 - Bâtiment : programme OSCAR [MOOC]
Le programme OSCAR [*] s'inscrit dans le cadre du dispositif des CEE (certificats d'économie ... Lire la suite
16/08/2022 - Amiante : conditions de certifications des entreprises et d'accréditation des organismes certificateurs [Arrêté]
Un arrêté fixant les conditions de certification des entreprises réalisant des travaux de ... Lire la suite