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579 résultats pour la recherche " Organisations et institutions"
29/09/2023 - Entreprise du paysage : reconduction en 2023-2024 du dispositif Pays'Apprentis
Le dispositif Pays'Apprentis, mis en place en 2012 par l'UNEP et les organisations syndicales de ... Lire la suite
26/09/2023 - Charente : gestion des biodéchets à Angoulême [Réunion d'information, le 2 octobre]
Dans le cadre de l'obligation de tri à la source des biodéchets instaurée à partir du ... Lire la suite
25/09/2023 - Transports : prévention du risque routier professionnel
La Chambre Syndicale du Déménagement (CSD), avec l'ensemble des organisations professionnelles des ... Lire la suite
01/08/2023 - VTC : méthode et moyens de la négociation [Décision]
Une décision, parue au Journal officiel du 1er août, rend obligatoires, pour toutes les organisations ... Lire la suite
26/07/2023 - Violences urbaines : accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis [Loi]
La loi relative à l'accélération de la reconstruction et de la réfection des ... Lire la suite
26/07/2023 - Corrèze : Bistrot Origine Corrèze [Label]
La Chambre de métiers et de l'artisanat de Corrèze est partenaire, avec la CCI et la Chambre ... Lire la suite
17/07/2023 - Violences urbaines : accélération de la reconstruction des bâtiments dégradés ou démolis [Projet de loi]
Un projet de loi relatif à l'accélération de la reconstruction des bâtiments ... Lire la suite
17/07/2023 - Evolutions du rapport au travail [Résolution CESE]
Le Conseil économique, social et environnemental, suite à plusieurs avis et évènements ... Lire la suite
26/06/2023 - Code de l'artisanat : partie réglementaire [Décret]
Le décret portant partie réglementaire du code de l'artisanat est paru au Journal officiel du 24 juin ... Lire la suite
16/06/2023 - Conseil national du commerce [Décret]
Un décret relatif à la création du Conseil national du Commerce (CNC) est paru au Journal ... Lire la suite