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579 résultats pour la recherche " Organisations et institutions"
21/06/2024 - Mesure 2024 de l'audience des organisations syndicales dans les TPE [Décret, Arrêté et Avis]
Trois textes en lien avec la mesure 2024 de l'audience des organisations syndicales dans les TPE de moins de 11 ... Lire la suite
21/06/2024 - Grand Est : anticipation des mutations économiques de la filière automobile amont [AAP]
La DREETS Grand Est a lancé un appel à projets pour le soutien aux démarches d'anticipation ... Lire la suite
28/05/2024 - Union européenne : dégradation du climat des affaires [Baromètre SMEUnited]
Le dernier Baromètre européen de l'artisanat et des PME, réalisé par SMEunited à ... Lire la suite
30/04/2024 - CPF : modalités de mise en œuvre de la participation au financement des formations éligibles [Décret]
Un décret ayant pour objet les modalités de mise en œuvre de la participation au financement ... Lire la suite
25/04/2024 - Artisanat du bâtiment : activité, innovation et pratiques professionnelles [Baromètre 2023 CAPEB - BatiActu]
Les résultats du baromètre 2023, réalisé par la CAPEB et BatiActu [*], sur ... Lire la suite
22/04/2024 - Brevets européens : 23 % des demandes déposées par une petite entreprise [OEB]
D'après le Patent Index 2023 de l'Office européen des brevets (OEB), 199 275 demandes de brevets ont ... Lire la suite
16/04/2024 - Ile-de-France : action des communes en faveur du commerce et des services de proximité [ISM pour U2P Ile-de-France]
L'étude réalisée par l'ISM pour l'U2P Ile-de-France dresse un état des lieux des ... Lire la suite
11/04/2024 - Brevets européens : réduction de taxes pour les micro-entreprises [OEB]
A compter du 1er avril, l'Office européen des brevets apporte de nouvelles mesures de soutien aux ... Lire la suite
25/03/2024 - JOP 2024 : ouverture des commerces le dimanche à Paris
En application de la loi du 19 mai 2023 relative aux Jeux Olympiques et Paralympiques, des dispositions relatives ... Lire la suite
18/03/2024 - Bâtiment : adoption de la Déclaration de Chaillot dans le cadre du Forum Mondial Bâtiments et Climat
Une déclaration commune, appelée Déclaration de Chaillot, a été adoptée ... Lire la suite