Formation continue
Actualités
13/01/2020 - Agrément de l'OPCO OCAPIAT [Arrêté]
Un arrêté portant agrément d'un opérateur de compétences (OCAPIAT) est paru au ... Lire la suite
10/01/2020 - Agrément de l'OPCO entreprises et salariés des services à forte intensité de main d'œuvre [Arrêté]
Un arrêté portant agrément d'un opérateur de compétences (entreprises et ... Lire la suite
09/01/2020 - Diplôme Un des meilleurs ouvriers de France : groupes de métiers, classes et options [Arrêté]
Un arrêté relatif aux groupes de métiers, aux classes et aux options au titre desquels le ... Lire la suite
03/01/2020 - Chambre de métiers et de l'artisanat : abrogation du plan comptable applicable aux conseils de la formation [Arrêté]
Un arrêté abrogeant à compter du 1er janvier 2020 l'arrêté du 21 décembre ... Lire la suite
19/12/2019 - Information des organismes financeurs de la formation professionnelle par les organismes de formation sur les entrées et sorties de formation [Décret]
Un décret relatif à l'information des organismes financeurs de la formation professionnelle par les ... Lire la suite
07/10/2019 - Campus des métiers et des qualification Campus Excellence : cahier des charges national [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 6 octobre 2019, publie : le cahier des charges ... Lire la suite
18/09/2019 - Label campus des métiers et des qualifications : modification des modalités de labellisation [Décret]
Un décret portant modification des dispositions du code de l'éducation relatives au label campus des ... Lire la suite
16/09/2019 - Création, révision, suppression de diplômes et titres professionnels délivrés par l'Etat : commissions professionnelles consultatives [Décret]
Un décret instituant les commissions professionnelles consultatives chargées d'examiner les projets ... Lire la suite
29/08/2019 - Outre-mer : adaptation des dispositions de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel [Ordonnance]
Une ordonnance portant adaptation des dispositions de la loi du 5 septembre 2018 pour la liberté de choisir ... Lire la suite
04/07/2019 - Péréquation des contrats de professionnalisation et reconversions ou promotions par alternance [Arrêté]
Un arrêté relatif au plafonnement des versements effectués au titre de la ... Lire la suite