Développement durable
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Actualités
23/10/2023 - Second Conseil de planification écologique
Le second Conseil de planification écologique s'est tenu le 26 septembre, en présence de la ... Lire la suite
23/10/2023 - Océan indien : coopération régionale [AMI INTERREG VI 2021-2027]
Plusieurs AMI ont été lancés dans le cadre du programme européen INTERREG VI ... Lire la suite
19/10/2023 - Bourgogne-Franche-Comté : anticipation et accompagnement des mutations économiques 2024-2025 [AAP FSE+]
La DREETS Bourgogne-Franche-Comté a lancé, le 18 octobre, dans le cadre du programme national FSE+ ... Lire la suite
18/10/2023 - Rénovation énergétique des bâtiments - REB [Rapport Assemblée Nationale]
Une mission d'information commune sur la rénovation énergétique des ... Lire la suite
18/10/2023 - Filière REP ameublement : cahiers des charges d'agrément des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière [Arrêté]
Suite à la consultation publique réalisée par le ministère de la Transition ... Lire la suite
16/10/2023 - Plan de décarbonation aides-entreprises.fr
13/10/2023 - Consommation durable : un groupe permanent au Conseil national de la consommation
La ministre déléguée chargée des PME, du Commerce, de l'Artisanat et du Tourisme, ... Lire la suite
12/10/2023 - Vallée de la Seine : "Transition écologique et valorisation économique" 2024 [AMI] aides-entreprises.fr
10/10/2023 - Autoconsommation collective étendue : critère de proximité géographique modifié [Arrêté]
Un arrêté modifiant l'arrêté du 21 novembre 2019 fixant le critère de ... Lire la suite
09/10/2023 - CEE : création, suppression de fiches d'opérations standardisées d'économies d'énergie [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 6 octobre, un arrêté "vient modifier l'arrêté du 22 ... Lire la suite