Développement durable
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Actualités
31/01/2024 - Ile-de-France : actions de formation territorialisées en faveur des demandeurs d'emploi [AAP]
La Région Ile-de-France lance le 31 janvier une nouvelle session de l'appel à projets "Actions ... Lire la suite
25/01/2024 - [France Relance] Les effets des mesures de soutien aux véhicules propres aides-entreprises.fr
24/01/2024 - PACA : découverte et accès aux métiers de la transition écologique [AAP FSE+]
La DREETS PACA lance, le 25 janvier, un appel à projets FSE+ Découverte des métiers de la ... Lire la suite
22/01/2024 - [France Relance] Rapport final du Comité d'évaluation aides-entreprises.fr
12/01/2024 - Certificats d'économie d'énergie (CEE) [Arrêtés]
Plusieurs arrêtés sont parus au Journal Officiel du 28 décembre, concernant les certificats ... Lire la suite
12/01/2024 - Bâtiments neufs, rénovations lourdes et extensions de bâtiments : système de végétalisation ou de production d'EnR [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal Officiel du 29 décembre, fixent les exigences concernant les ... Lire la suite
10/01/2024 - Certificats d'économie d'énergie : évolution des modalités d'application [Décret, arrêté]
Plusieurs textes relatifs aux certificats d'économie d'énergie (CEE) sont parus au Journal Officiel ... Lire la suite
10/01/2024 - Filière REP bateaux de plaisance ou de sport : agrément d'éco-organisme [Arrêté]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la prévention et la gestion ... Lire la suite
09/01/2024 - Filière REP des articles de bricolage et de jardin : agrément d'éco-organisme [Arrêté]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets issus ... Lire la suite
08/01/2024 - MaPrimeRénov' : évolutions [Décret, Arrêtés]
Un décret et deux arrêtés, parus au Journal officiel du 30 décembre, détaillent ... Lire la suite