Développement durable
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Actualités
06/01/2023 - Paris Commerce Energie
La Ville de Paris, dans le cadre de son Plan Climat, met à disposition des commerçants le site Paris ... Lire la suite
06/01/2023 - Mise à disposition par l'employeur d'une borne de recharge électrique : évaluation de l'avantage en nature [Arrêté] aides-entreprises.fr
06/01/2023 - Filière REP produits chimiques : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 24 décembre, agrée la société ... Lire la suite
05/01/2023 - Ile-de-France : commerce et artisanat responsables [Guide collectif]
Les Canaux, en partenariat avec la CCI Paris Ile-de-France, la CMA Ile-de-France et la Métropole du Grand ... Lire la suite
05/01/2023 - CEE : modification de certaines dispositions relatives aux contrôles [Arrêté]
Paru au Journal officiel du 27 décembre, un arrêté modifie certaines dispositions relatives aux ... Lire la suite
05/01/2023 - Filière REP des papiers graphiques : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]
Un arrêté, paru au Journal officiel du 29 décembre, délivre un agrément à ... Lire la suite
05/01/2023 - Aides à l'acquisition de véhicules peu polluants : modalités 2023 [Décret] aides-entreprises.fr
04/01/2023 - MaPrimeRénov' : évolutions 2023 [Décret, arrêté]
Un décret et un arrêté parus au Journal Officiel du 30 décembre apportent des ... Lire la suite
03/01/2023 - Pays de la Loire : filière REP PMCB [Web-série, Trouve ta REP']
Réalisée par la CAPEB Pays de la Loire, la web-série Trouve ta REP' vise à expliquer ... Lire la suite
03/01/2023 - Filière REP TLC : agrément d'un éco-organisme [Arrêté]
Un arrêté portant agrément, jusqu'au 31 décembre 2028, de la société ... Lire la suite