Développement durable
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Actualités
18/01/2024 - Fonds réparation des EEE : 2nd bilan de l'Observatoire
Le second bilan de l'Observatoire du fonds réparation des équipements électriques et ... Lire la suite
12/01/2024 - Certificats d'économie d'énergie (CEE) [Arrêtés]
Plusieurs arrêtés sont parus au Journal Officiel du 28 décembre, concernant les certificats ... Lire la suite
12/01/2024 - Bâtiments neufs, rénovations lourdes et extensions de bâtiments : système de végétalisation ou de production d'EnR [Arrêtés]
Deux arrêtés, parus au Journal Officiel du 29 décembre, fixent les exigences concernant les ... Lire la suite
11/01/2024 - Auvergne-Rhône-Alpes : concours des CA d'Or 2023-2024
Mécénat Crédit Agricole Sud Rhône-Alpes, en partenariat notamment avec les Chambres de ... Lire la suite
10/01/2024 - Certificats d'économie d'énergie : évolution des modalités d'application [Décret, arrêté]
Plusieurs textes relatifs aux certificats d'économie d'énergie (CEE) sont parus au Journal Officiel ... Lire la suite
10/01/2024 - Filière REP bateaux de plaisance ou de sport : agrément d'éco-organisme [Arrêté]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la prévention et la gestion ... Lire la suite
09/01/2024 - Filière REP des articles de bricolage et de jardin : agrément d'éco-organisme [Arrêté]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets issus ... Lire la suite
08/01/2024 - MaPrimeRénov' : évolutions [Décret, Arrêtés]
Un décret et deux arrêtés, parus au Journal officiel du 30 décembre, détaillent ... Lire la suite
08/01/2024 - Filière REP des pneumatiques : agrément d'éco-organismes [Arrêtés]
"Selon le principe de responsabilité élargie du producteur (REP), la gestion des déchets de ... Lire la suite
05/01/2024 - Pays-de-la-Loire : politique de développement de l'usage du vélo
Dans le cadre de la politique régionale de développement des mobilités durables, la ... Lire la suite