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Veille Artisanat

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Apprentissage-Alternance

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Actualités

03/05/2016 -  Concours général des métiers [arrêtés]

Trois arrêtés concernant le concours général des métiers sont parus au Journal ... Lire la suite

01/04/2016 -  Rapport d'information de l'Assemblée Nationale sur la mise en application de la loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

Le rapport d'information de l'Assemblée Nationale fait un état des lieux de la mise en application de ... Lire la suite

21/03/2016 -  Frais de collecte et de gestion des organismes collecteurs de la taxe d'apprentissage [Arrêté]

Un arrêté relatif au plafonnement et à l'imputation des frais de collecte et de gestion ... Lire la suite

03/02/2016 -  Accueil d'un salarié en contrat de professionnalisation au sein de plusieurs entreprises [Décret]

Un décret relatif à l'accueil d'un salarié en contrat de professionnalisation au sein de ... Lire la suite

29/01/2016 -  Label « lycée des métiers » [Décret]

Un décret modifiant les dispositions du code de l'éducation relatives au label « lycée ... Lire la suite

21/12/2015 -  Convention type de mise à disposition de services de l'Etat chargés des compétences transférées aux conseils régionaux [Décret]

Un décret relatif à la convention type de mise à disposition de services de l'Etat ... Lire la suite

14/12/2015 -  Service dématérialisé de l'alternance mis à disposition des usagers [Arrêté]

Un arrêté modifiant l'arrêté du 18 mai 2012 portant autorisation de traitements ... Lire la suite

06/11/2015 -  Circulaire Acoss sur l'apprentissage

Une circulaire Acoss présente des nouvelles mesures concernant l'apprentissage. Elle annule et remplace la ... Lire la suite

04/11/2015 -  Projet de loi de finances 2016 : Formation professionnelle

L'annexe au projet de loi de finances pour 2016 relative à la formation professionnelle, dite "Jaune ... Lire la suite

09/10/2015 -  Projet de loi de finances 2016 - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances 2016 peuvent ... Lire la suite

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