Apprentissage-Alternance
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Actualités
03/04/2014 - Circulaire relative au programme Erasmus +
Une circulaire du 5 mars 2014 complète les informations relayées dans l'appel à propositions ... Lire la suite
06/03/2014 - Loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à ... Lire la suite
21/02/2014 - Rapport d'information sur le projet de loi relatif à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale
Un rapport d'information fait au nom de la Délégation aux droits des femmes et à ... Lire la suite
22/01/2014 - Règlement européen établissant le programme Erasmus + (2014-2020)
Le règlement établissant Eramus+, programme d'action de l'Union dans le domaine de ... Lire la suite
09/01/2014 - Procédure de dérogation aux travaux réglementés
Une circulaire relative à la mise en oeuvre des dérogations aux travaux réglementés ... Lire la suite
05/11/2013 - Projet de loi de finances 2014 : financement du développement et de la modernisation de l'apprentissage
Le compte d'affectation spéciale "Financement national du développement et de la modernisation de ... Lire la suite
16/10/2013 - Circulaire DIMA
Une circulaire relative à l'entrée en apprentissage des élèves de moins de 15 ans ... Lire la suite
07/11/2012 - Projet de loi de finances 2013 : avis sur l'apprentissage
Un avis a été présenté par Gérard Cherpion, au nom de la commission des affaires ... Lire la suite
05/11/2012 - Projet de loi de finances 2013 : apprentissage
La Commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire de ... Lire la suite
21/02/2012 - Un rapport sur la mise en oeuvre de la loi sur la formation en alternance
Un rapport de la Commission des Affaires sociales de l'Assemblée Nationale fait le point sur les textes ... Lire la suite