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Veille Artisanat

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Actualités

06/11/2015 -  Circulaire Acoss sur l'apprentissage

Une circulaire Acoss présente des nouvelles mesures concernant l'apprentissage. Elle annule et remplace la ... Lire la suite

04/11/2015 -  Projet de loi de finances 2016 : Formation professionnelle

L'annexe au projet de loi de finances pour 2016 relative à la formation professionnelle, dite "Jaune ... Lire la suite

09/10/2015 -  Projet de loi de finances 2016 - Financement national du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances 2016 peuvent ... Lire la suite

31/08/2015 -  Modalités de dépôt du contrat de professionnalisation [Décret]

Un décret relatif aux modalités de dépôt du contrat de professionnalisation est paru au ... Lire la suite

22/06/2015 -  Modalités de la compensation des charges des régions en matière de formation professionnelle [Décret]

Un décret, paru au Journal officiel du 17 juin 2015, "précise les conditions d'identification des ... Lire la suite

01/12/2014 -  Projet de loi de finances pour 2015 : Mission Travail et emploi - Sénat

Dans le cadre de la discussion du projet de loi de finances pour 2015 au Sénat, les crédits relevant ... Lire la suite

05/11/2014 -  Projet de loi de finances 2015 - Financement du développement et de la modernisation de l'apprentissage

Dans le cadre de la discussion de la loi de finances pour 2015 à l'Assemblée Nationale, un avis et un ... Lire la suite

09/10/2014 -  Projet de loi de finances 2015 - Apprentissage

Les différents documents budgétaires annexés au projet de loi de finances pour 2015 peuvent ... Lire la suite

03/04/2014 -  Circulaire relative au programme Erasmus +

Une circulaire du 5 mars 2014 complète les informations relayées dans l'appel à propositions ... Lire la suite

06/03/2014 -  Loi relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à la démocratie sociale

La loi n°2014-288 du 5 mars 2014 relative à la formation professionnelle, à l'emploi et à ... Lire la suite

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